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Publications
Libérer le potentiel de la propriété intellectuelle...
Le Canada est connu pour son entrepreneuriat et son innovation. C’est pourquoi il se doit d’appuyer ses innovatrices et innovateurs et ses petites et moyennes entreprises (PME) afin de générer une croissance durable et...
Avis d'intention
Technologies de I’informa tion - T6kcommunications...
La présente Norme internationale définit le protocole de signalisation aux fins du contrôle de base des appels/connexions au point de référence Q entre des centraux de réseaux privés à intégration de services (PINX) connectés...
Avis d'intention
Sols - Détermination de la masse volumique du...
Objet et domaine d’application La présente norme spécifie une méthode d’essai qui permet de déterminer la masse volumique du sol en place en utilisant un appareil à membrane élastique en caoutchouc (appareil de type...
Avis d'intention
Sols - Détermination de la masse volumique du...
Objet et domaine d’application La présente norme spécifie une méthode d’essai qui permet de déterminer la masse volumique du sol en place en utilisant un appareil à membrane élastique en caoutchouc (appareil de type...
Avis d'intention
Amendements organiques - Composts - Détermination...
Remarque : le type d'activité de développement et le raison d'etre du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 16 février 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 7 février 2023. Objet La présente norme...
Avis d'intention
Borniers
1.1 Cette norme couvre les assemblages de bornes de câblage et de blocs de support pour les conducteurs en cuivre, les conducteurs en cuivre et en aluminium et les conducteurs en aluminium évalués à un maximum de 1500 V et...
Avis d'intention
Norme pour l’isolation thermique – mousse de ...
1 Domaine d’application 1.1 Ce document spécifie les exigences en matière de propriétés physiques et les méthodes d’essai utilisées pour vérifier la conformité de ces propriétés du matériau pour la mousse de polyuréthane...
Avis d'intention
Prises de gaz et boîtiers optionnels
1.1 Cette norme s'applique aux prises de gaz de commodité, ci-après appelées prises de gaz et enceintes optionnelles, qui ne doivent pas dépasser 1-1/2 po (38,1 mm) et des pressions ne dépassant pas 5 psi (34,5 kPa), capables...
Avis d'intention
Équité, diversité, inclusion et accessibilité...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 5 juillet 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 octobre 2023. Cette norme précise les exigences et fournit des lignes directrices...
Accréditation
QPS Evaluation Services Inc.
Adresse
Dossier no
6005
Statut
Programme
Organismes d'inspection
Sous-programmes d’accréditation
Avis d'intention
Appareils de commande utilisés dans la production...
1.1 Ces exigences s’appliquent aux panneaux de commande, aux postes de contrôle et à divers autres circuits électriques employés dans un appareil pour circuit de commande utilisé pour remplir des fonctions de soutien, assurer...
Avis d'intention
Téléphérique
1.1 Cette norme s'applique à un système de bus de câble complet (terminaison à terminaison) et aux raccords associés évalués à 46 kV ca ou cc maximum, et destinés à être utilisés conformément à la norme NFPA 70 (NEC), CSA C22...
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