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L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore actuellement une nouvelle version de la norme Soins de santé primaires . Cette nouvelle version fournira des orientations fondées sur des données probantes sur la prestation de...

Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. Note: NOI has been updated to reflect that the development has been cancelled and will be replaced by the NOI for CAN/HSO 22004, Mental...

L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore une nouvelle version de la norme Services de soins palliatifs . Cette nouvelle version fournira des conseils fondés sur des données probantes pour la prestation de soins et...

1.1 La présente norme prescrit les exigences relatives au processus de prestation de services de traduction par le fournisseur de services de traduction (FST). 1.2 La présente norme ne s’applique ni aux services d...

Remarque : La désignation standard, le titre, le code ICS et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 8 mars 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 3 décembre 2024. Remarque : à la...

This document specifies requirements for an Internet of Things (IoT) data exchange platform for various services in the technology areas of: the middleware components of communication networks allowing the co-existence of IoT...

1.1 Généralités Cette norme indique les exigences cartographiques en matière de documentation et de représentation des infrastructures souterraines de services publics et des équipements connexes au niveau ou sous le niveau...

La présente norme s’applique à la construction, à l’exploitation, à la maintenance et au remplacement des réseaux des services publics d’électricité utilisés pour produire, transformer, transporter, distribuer ou fournir de...

Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 16 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 24 avril 2025. La norme proposée vise à établir les exigences minimales régissant la collecte, le...

1.1 Cette norme s'applique à la construction, à l'exploitation, à l'entretien et au remplacement des systèmes de services publics d'électricité utilisés pour produire, transformer, transmettre, distribuer ou fournir de l...