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Publications
Améliorer la résistance des résidences canadiennes...
Le présent rapport sert de fondement à l’élaboration de mesures acceptables et relativement simples à appliquer dans la construction de résidences unifamiliales ou la réalisation d’importants projets de rénovation afin de...
Norme flexible
Autre document reconnu
Un ADR est un document élaboré par un organisme de certification, en l’absence d’une norme canadienne reconnue, afin d’établir des critères de sécurité et de rendement pour un nouveau produit ou service. Les ADR visent à...
Avis d'intention
Enregistrements Electroniques - Preuve documentaire
La présente norme s'applique à ceux qui reçoivent, qui créent, qui saisissent, qui tiennent à jour, qui utilisent, qui stockent et qui disposent des enregistrements par voie électronique. Elle s'applique aux activités à but...
Avis d'intention
Microfilms et images électroniques - Preuve documentaire
1.1 La présente norme énonce des règles et des lignes directrices permettant aux organismes d'établir et d'exploiter un programme de gestion des images dignes de crédibilité qui est en mesure de démontrer que les images...
Bulletin d'accréditation
Actualisation des documents IAF ID 1 et IAF ID...
Actions requises Les organismes de certification de systèmes de management détenant l’accréditation du CCN doivent prendre connaissance des versions actualisées des documents suivants : • IAF ID1:2020 QMS and EMS Scopes of...
Avis d'intention
Enregistrements électroniques utilisés à titre...
1.1 La présente norme fournit des consignes pour l’élaboration de politiques, de procédures, de processus et de documentation qui permettront de préserver la fiabilité, l’exactitude et l’authenticité des enregistrements...
Avis d'intention
Enregistrements électroniques utilisés à titre...
Note: The standard development activity for this NOI was updated by the responsible SDO on March 30 ,2021. La présente norme fournit des consignes pour l’élaboration de politiques, de procédures, de processus et de...
Avis d'intention
Enregistrements électroniques utilisés à titre...
La présente norme fournit des consignes pour l’élaboration de politiques, de procédures, de processus et de documentation qui permettront de préserver la fiabilité, l’exactitude et l’authenticité des enregistrements...
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