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Publications
Aperçu du programme - Élaboration des normes ...
Le présent document (ENC – APP) décrit les procédures et les activités de soutien associées aux Exigences et lignes directrices – Accréditation des organismes d’élaboration de normes (ELD – OEN). Nouvelle édition de la norme...
Bulletin d'accréditation
Nouvelle version des Exigences et lignes directrices...
Actions requises Les laboratoires candidats et accrédités dont la conformité à la norme ISO/IEC 17025:2017 fait l’objet d’une évaluation doivent faire référence à la version la plus récente des Exigences et lignes directrices...
Publications
Comprendre le RGPD | Le rôle des normes dans ...
Le CCN a produit ce document d’orientation pour faire connaître le Règlement général sur la protection des données (RGPD) aux organisations canadiennes et pour recommander à ces dernières des stratégies de normalisation qui...
Article
Le CCN et RCAANC s’associent à Scout Engineering...
Le Canada est particulièrement touché par les changements climatiques. De plus, l’évolution rapide des conditions climatiques frappe les populations autochtones hors de toute proportion. Elles ont urgemment besoin de données...
Bulletin d'accréditation
Transition vers la norme ISO 14066:2023
Actions requises Les organismes accrédités, les candidats à l’accréditation et le personnel évaluant associés au Programme d’accréditation des organismes de vérification et de validation (PAOVV, anciennement le Programme d...
Publications
Exigences et lignes directrices du CCN – Programme...
Le présent document accompagne ISO/IEC 17020. Il définit les exigences canadiennes uniques que doivent respecter, dans le cadre du programme d’accréditation du CCN, les organismes d’inspection qui inspectent les installations...
Publications
Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation...
Le présent document énonce les exigences et lignes directrices relatives à l’accréditation des vérificateurs de gaz à effet de serre (GES) du Régime de compensation et de réduction de carbone pour l’aviation internationale...
Bulletin d'accréditation
Publication de la norme ISO/IEC 27002:2022 et...
Actions requises Prendre acte de la publication des documents suivants : ISO/IEC 27001:2022 – Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée — Systèmes de management de la sécurité de l'information —...
Publications
Feuille de route pour la normalisation du réseau...
Le présent document se veut une feuille de route, c’est-à-dire un plan stratégique, qui vise à faire évoluer l’environnement normatif de la filière électrique actuelle vers le déploiement, l’exploitation et le...
Bulletin d'accréditation
Le point sur le programme CyberSécuritaire Canada...
Public cible Le présent bulletin s’adresse à la clientèle, aux candidats à l’accréditation, au Groupe consultatif sur l’accréditation (GCA) et au personnel ainsi qu’aux évaluatrices et évaluateurs du Programme d’accréditation...
Publications
Exigences et lignes directrices – Accréditation...
Le présent document du Domaine de spécialité de programme – Analyse minérale (DSP-AM) précise et interprète les exigences d’ISO/IEC 17025:2017, et il contient des exigences additionnelles à l’intention des laboratoires d...
Publications
Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation...
Retiré le 2025-06-13 Le présent document définit les exigences pour l’accréditation des organismes de certification du programme CyberSécuritaire Canada. Elles combinent celles qu’utilisait précédemment CyberNB et les...
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