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Avis d'intention
Étiquetage pour l'entretien des textiles
1.1 La présente norme définit un système de symboles destinés à l’étiquetage des textiles en vue de représenter les méthodes d’entretien qui conviennent le mieux à la remise des textiles en un état acceptable pour l’emploi...
Avis d'intention
Équipement de restauration à gaz
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 19 decembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 2 octobre 2024. 1.1 Norme sur les équipements de restauration au gaz Cette norme s...
Publications
Conception d’établissements de soins de santé...
Les normes jouent un rôle important dans le soutien à la prestation de soins de santé. En précisant des exigences et des pratiques exemplaires en matière de rendement et de processus, les normes peuvent aider les patients, le...
Avis d'intention
Norme de sécurité sur les puisards de confinement...
Note : Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 21 septembre 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 25 mai 2022. 1.1 La présente norme établit les exigences minimales pour les puisards de...
Avis d'intention
Méthodes pour épreuves textiles - Changement ...
1.1 La présente méthode permet de d´déterminer le changement dimensionnel des tissus ou vêtements, susceptible de se produire lors de m´méthodes de blanchissage domestique. Le spécimen de tissu ou le vêtement est soumis à une...
Avis d'intention
Normes d’aquaculture biologique
1.1 Les aliments et autres produits aquacoles ne doivent faire référence à des méthodes de production biologique que s’ils sont conformes à la présente norme et à la réglementation locale. 1.2 La présente norme s’applique aux...
Avis d'intention
Exigences particulières pour la mise en service...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 24 décembre 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 2...
Publications
Valeur économique de la normalisation, Rapport...
Le Conseil canadien des normes (CCN) a fait appel au Conference Board du Canada pour réaliser une étude sur limpact de la normalisation sur léconomie canadienne afin de faire ressortir les avantages économiques de la...
Avis d'intention
Norme de sécurité sur les puisards de confinement...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention a été mis à jour (initialement publié le 30 août 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 17 janvier 2023. 1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme établit...
Publications
Directives du CCN – Partie 3 : Organismes administrateurs...
Le présent document encadre les attentes en matière de comportement des membres participant à la normalisation internationale.
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