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Avis d'intention
Éléments d’accumulateurs lithium-ion pour la ...
This part of IEC 62660 specifies test procedures and the acceptance criteria for safety performance of secondary lithium-ion cells and cell blocks used for the propulsion of electric vehicles (EV) including battery electric...
Avis d'intention
Gouvernance
Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. Note : Le titre de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 25 septembre 2018) a été mis à jour par l’OEN responsable le 9...
Avis d'intention
Accès aux services de santé et aux services sociaux...
Cette norme précise les exigences pour les établissements de santé et de services sociaux afin de favoriser l’accès à des services de santé et à des services sociaux sécuritaires dans la langue préférée ou requise de l’usager...
Avis d'intention
Terminologie : Demandes d'aménagement du territoire...
La norme vise à définir les termes et les définitions utilisés dans les demandes d'aménagement du territoire municipal. Cette norme s'applique à l'ensemble du secteur du logement et du développement, y compris les entreprises...
Avis d'intention
Champs de données communs à utiliser dans les...
La norme détaille les champs de données communs à utiliser dans les formulaires de demande de planification municipale. Cette norme fournit des exigences sur la manière dont les données sont capturées et utilisées dans le...
Avis d'intention
Qualification et compétence des professionnels...
Cette norme nationale spécifie les exigences minimales en matière de qualification et de compétence des professionnels de la confidentialité et du contrôle d'accès. Cette norme définit un cadre pour les personnes cherchant à ...
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Contrôles de base de la cybersécurité pour les...
Cette norme précise un ensemble minimal de contrôles de cybersécurité destinés aux petites et moyennes organisations qui comptent généralement moins de 500 employés.
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Confiance et identité numérique – Partie 2 : ...
Remarque : la désignation de cette norme est remplacée par CAN/DGSI 103-2 au lieu de CAN/CIOSC 103-2 à la suite un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30...
Avis d'intention
Confiance et identité numérique – Partie 2 : ...
La présente norme fixe les exigences minimales à respecter pour fédérer l’échange de renseignements médicaux entre les systèmes et pose les fondements de la mise en œuvre d’un réseau de santé axé sur le patient et...
Avis d'intention
Règles de sécurité pour appareils électriques...
Domaine d’application Remplacement: Remplacer le paragraphe dans sa totalité par ce qui suit: La présente partie de la CEI 61010 est applicable aux appareils de laboratoire électriques et à leurs accessoires, destinés à ...
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Sans transfert de puissance (WPT) Equipement ...
Proposed Scope: 1 Scope 1.1 This standard applies to wireless power transfer of electric power between on-board and off-board electric vehicle equipment. 1.2 This standard applies to ac supply voltages up to 1000 V ac and...
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Consommation d'énergie: méthodes d'essai Micro...
1.1 This Standard applies to microwave ovens capable of generating less than 5 kW of microwave power and manufactured for use in homes and similar locations. 1.2 This Standard specifies methods of testing the energy...