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Avis d'intention
Vannes automatiques pour appareils à gaz
1.1 Cette norme s'applique aux vannes automatiques nouvellement produites (voir Article 3, Définitions) entièrement constituées de pièces et de matériaux neufs et inutilisés. Ces vannes peuvent être des vannes automatiques...
Avis d'intention
Norme pour les équipements et systèmes germicides...
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences s’appliquent aux équipements et systèmes d’irradiation germicide aux ultraviolets (IGUV) destinés à être installés et utilisés conformément au National Electrical Code (NEC) des États...
Publications
Exigences du programme - Bonnes pratiques de ...
Exigences du programme de reconnaissance Série de l’OCDE sur les principes de bonnes pratiques de laboratoire et la vérification du respect de ces principes No 1 : Les principes de l’OCDE de Bonnes pratiques de laboratoire No...
Publications
Exigences d'accréditation - Organismes accrédités...
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification des ascenseurs et escaliers mécaniques Exigences générales pour les organismes accrédités de certification des ascenseurs et escaliers mécaniques (AECO) Normes de...
Publications
Exigences d'accréditation - Initiative de salubrité...
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification du programme Safe Quality Food (SQF) Critères pour les organismes de certification SQF – Exigences SQF sur l’application de la norme ISO/IEC 17065:2012 Exigences...
Publications
Exigences d'accréditation - Appareillages électriques
Exigences d’accréditation pour les organismes d'inspection d'appareillages électriques Code modèle CSA SPE-1000 (avec certaines restrictions) Code canadien de l’électricité Normes sur les produits applicables Exigences d...
Publications
Exigences d'accréditation - Appareillages électromédicaux
Exigences d’accréditation pour les organismes d'inspection d'appareillages électromédicaux Code modèle CSA SPE-3000 Code canadien de l’électricité Normes sur les produits applicables Exigences d’accréditation pour tous les...
Publications
Exigences d'accréditation - Aménagement forestier...
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification de systèmes de management d'aménagement forestier durable Exigences et lignes directrices du CCN – Programme d’accréditation des systèmes de management : systèmes...
Publications
Exigences d'accréditation - Salubrité des aliments...
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification CanadaGAP Guides de salubrité des aliments CanadaGAP (partie relative à l’accréditation) Guide de gestion du programme CanadaGAP (partie relative à l...
Publications
Exigences d'accréditation - Chaîne de traçabilité...
Exigences d'accréditation pour les organismes de chaîne de traçabilité et d’étiquetage du Programme de reconnaissance des certifications forestières PEFC ST 2003:2020 – Exigences pour les organismes certificateurs procédant à...
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Exigences du programme - Organismes d’inspection
Exigences d’accréditation ISO/IEC 17020:2012 – Évaluation de la conformité – Exigences pour le fonctionnement de différents types d’organismes procédant à l’inspection Exigences et lignes directrices du CCN – Programme d...
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Exigences d'accréditation - CyberSécuritaire ...
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification du programme CyberSécuritaire Canada Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation des organismes de certification de CyberSécuritaire Canada Normes de...