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Avis d'intention
Maintenance des systèmes électriques
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 22 novembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 février 2024. 1 Champ d'application 1.1 Généralités Cette norme spécifie les...
Avis d'intention
Norme de rendement des climatiseurs et des thermopompes...
1.1 Généralités 1.1.1 Cette norme s’applique à des climatiseurs et thermopompes unitaires qui sont : a) fabriqués en usine ; b) à l’air ou à écoulement d’air ; c) des ensembles correspondant à deux blocs (y compris mini blocs...
Avis d'intention
Mesures de rendement des ballasts de lampe fluorescente
1.1 Cette norme spécifie les procédures d'essai et les exigences relatives au rendement des ballasts de lampe fluorescente utilisés dans des luminaires fluorescents installés dans un milieu industriel, commercial ou...
Avis d'intention
Aménagement du terrain, construction des fondations...
1.1 Application Cette norme s’applique aux bâtiments à section unique et à sections multiples reposant sur des poutres de plancher longitudinales, ou des solives périmétriques destinées à servir de poutres. 1.2 Sujets abordés...
Avis d'intention
Exigences relatives aux performances des thermostats...
1.1 Généralités Cette norme prescrit les exigences de performances pour les thermostats dédiés à la commutation d’une charge de chauffage résistive alimentée à la tension de secteur (120 à 240 V). Les modèles visés par cette...
Avis d'intention
Règles de sécurité en soudage, coupage et procédés...
1.1 Objectif 1.1.1 Cette norme énonce les exigences et recommandations minimales destinées à protéger les personnes qui travaillent dans un milieu concerné par le soudage, le coupage et les procédés connexes contre toute...
Avis d'intention
Performance des luminaires à grande hauteur pour...
1.1 Cette norme énonce les exigences de rendement photométrique pour les luminaires à grande hauteur employés pour l'éclairage routier. 1.2 La présente norme concerne les sources lumineuses ci-après : a) lampes HPS à ampoule...
Avis d'intention
Citernes routières et citernes amovibles TC pour...
1.1 Cette norme vise les citernes, autres que les grands récipients pour vrac et les tubes, servant au transport des marchandises dangereuses principalement par route. Elle porte sur la conception, la fabrication, la...
Avis d'intention
Dispositifs de rupture pour systèmes de distribution...
1.1 Généralités 1.1.1 La présente norme s'applique aux dispositifs d'arrêt d'urgence des tuyaux de ravitaillement et de ventilation des distributeurs de GNL nouvellement fabriqués, ci-après appelés « dispositifs ». Notes : 1)...
Avis d'intention
CAN/ASC – 1.1 L’emploi
Remarque : Le titre et le numéro de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 13 décembre 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 18 novembre 2024. Remarque : Le titre, le numéro de référence, le...
Avis d'intention
Câble de bord marin
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 10 août 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 21 janvier 2025. 1.1 Cette norme spécifie les exigences relatives aux câbles de...
Publications
Rapport sur les leçons tirées du projet pilote...
Pilotage du projet de norme ISO/IEC 42001 et du système d’évaluation de la conformité des systèmes d’IA
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