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Publications
Solutions de normalisation pour éliminer les ...
Les études de cas et les priorités décrites dans le présent rapport contribueront à alimenter la discussion sur les façons de poursuivre l’harmonisation des normes afin de réduire le fardeau administratif des entreprises...
Avis d'intention
Câble de bord marin
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 10 août 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 21 janvier 2025. 1.1 Cette norme spécifie les exigences relatives aux câbles de...
Avis d'intention
Méthodes d'essai pour mesurer la consommation...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 5 novembre 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 25 mars 2025. Remarque : L'activité d'élaboration de la norme pour cet...
Bulletin d'accréditation
Nouvelle version des Exigences et lignes directrices...
Actions requises Les laboratoires candidats et accrédités dont la conformité à la norme ISO/IEC 17025:2017 fait l’objet d’une évaluation doivent faire référence à la nouvelle version du document Exigences et lignes...
Avis d'intention
Exigences générales pour les appareils alimentés...
1.1 This Standard applies to battery operated appliances. This Standard applies to appliances incorporating detachable, integral and separable battery packs. The maximum rated voltage for appliances and battery packs is 75 V...
Avis d'intention
Installation des fenêtres, des portes et des ...
1.1 Cette norme énonce des méthodes pour l’installation et le remplacement des fenêtres, des portes extérieures et des lanterneaux préfabriqués destinés à des bâtiments de faible hauteur et à des bâtiments utilisés...
Bulletin d'accréditation
Response du CCN à la COVID-19
Actions requises Le Conseil canadien des normes (CCN) continue de suivre l’évolution de la pandémie de COVID-19 et de prendre des mesures appropriées en réponse à la situation. Notre action est dictée par les directives que...
Bulletin d'accréditation
Programme de vérification du carbone – Standard...
Actions requises Les organismes accrédités et candidats à l’accréditation ayant inscrit ou souhaitant inscrire un projet dans le cadre du Programme de vérification du carbone (VCS) doivent se conformer au Standard du VCS, v4...
Bulletin d'accréditation
Version révisée du document intitulé Exigences...
Action requise Les laboratoires candidats et accrédités qui sont évalués au regard d’ISO/IEC 17025:2017 doivent veiller à ce que leurs systèmes qualité se reportent à la nouvelle version du document Exigences et lignes...
Bulletin d'accréditation
Exigences relatives à la transition du programme...
Actions requises Les organismes accrédités du programme d’accréditation relatif aux gaz à effet de serre (PAGES) doivent effectuer les revues de transition vers les normes applicables d’ici l’échéance fixée. Clients concernés...
Article
Cartographie des zones inondables au Canada : ...
Lors d’un atelier national organisé conjointement par Ressources naturelles Canada, Santé publique Canada et le Conseil canadien des normes, les participants ont été unanimes à reconnaître la nécessité d’élaborer des normes...
Article
Nouveau rapport : Protéger les enfants sur les...
Les terrains de jeu jouent un rôle important dans le développement de nos enfants : ce sont des canevas en plein air où se conjuguent ludisme, créativité et activité physique. Or ils peuvent devenir surchauffés, surtout...
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