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Avis d'intention
Enregistrements Electroniques - Preuve documentaire
La présente norme s'applique à ceux qui reçoivent, qui créent, qui saisissent, qui tiennent à jour, qui utilisent, qui stockent et qui disposent des enregistrements par voie électronique. Elle s'applique aux activités à but...
Avis d'intention
Ingénierie des systèmes et du logiciel - Processus...
Ce document : — spécifie les processus requis mis en œuvre dans les activités d'ingénierie qui aboutissent aux exigences pour les systèmes et les produits logiciels (y compris les services) tout au long du cycle de vie ; —...
Publications
Lignes directrices du CCN concernant la présentation...
Le présent document énonce les lignes directrices à suivre pour préparer la portée d’accréditation devant accompagner une demande d’accréditation soumise à un programme d’accréditation des laboratoires ou des fournisseurs de...
Comité
MC/ISO/IEC JTC 1/SC 32
Normes relatives à la gestion des données dans et entre les systèmes d'information centralisés ou répartis. Le SC 32 traite de technologies utilisables à cette fin, en vue de promouvoir l'harmonisation des outils de gestion...
Avis d'intention
Sécurité des machines -- Distances de sécurité...
This Standard establishes values for safety distances in both industrial and non-industrial environments to prevent machinery hazard zones being reached. The safety distances are appropriate for protective structures. It also...
Publications
Exigences et lignes directrices – Participation...
Le présent document et l’Aperçu du Programme d’élaboration des normes internationales (ENI) sont conçus pour faciliter la participation du Canada à la normalisation internationale, notamment aux travaux de l’Organisation...
Publications
Exigences et lignes directrices du CCN relatives...
Le présent document d’exigences et de lignes directrices fait partie d’une série de documents qui définissent les politiques et les exigences opérationnelles des programmes de base établis par le Conseil canadien des normes...
Avis d'intention
Machines agricoles - Sécurité - Partie 1: Exigences...
This standard specifies the safety requirements and the means of their verification for the design and construction of self-propelled ride-on machines, mounted, semi-mounted and trailed machines used in agriculture in order...
Publications
Exigences d'accréditation - Initiative de salubrité...
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification du programme Safe Quality Food (SQF) Critères pour les organismes de certification SQF – Exigences SQF sur l’application de la norme ISO/IEC 17065:2012 Exigences...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux - Partie 2-35 : Exigences...
Replacement: This International Standard applies to the BASIC SAFETY and ESSENTIAL PERFORMANCE of HEATING DEVICES using BLANKETS, PADS or MATTRESSES in medical use, also referred to as ME EQUIPMENT. HEATING DEVICES intended...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux - Partie 2-35 : Exigences...
Replacement: This International Standard applies to the BASIC SAFETY and ESSENTIAL PERFORMANCE of HEATING DEVICES using BLANKETS, PADS or MATTRESSES in medical use, also referred to as ME EQUIPMENT. HEATING DEVICES intended...