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Avis d'intention
Préparation et management de la qualité des liquides...
1.1 Généralités Le présent document constitue la norme de base pour un certain nombre d’autres normes portant sur l’équipement de traitement de l’eau, la dialyse de l'eau, les concentrés et les liquides de dialyse (série de...
Avis d'intention
Équipement muni d'un commutateur de transfert...
Les présentes exigences s’appliquent à l’équipement de commutation de transfert automatique et nonautomatique (manuel), fonctionnant à 600 V c.a. ou moins, destiné s à être installé dans une prisede compteur utilitaire, et...
Avis d'intention
Composants du système d'alimentation en carburant...
1.1 Cette norme établit les exigences relatives aux composants de systèmes de carburant au gaz naturel comprimé nouvellement produits, destinés à être utilisés sur des véhicules fonctionnant au gaz naturel, comme indiqué dans...
Avis d'intention
Distributeurs électriques pour essence et mélanges...
Remarque: Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention a été réémis car la norme était en phase initiale d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 10 décembre 2024 au 8...
Avis d'intention
Fournaises centrales au gaz
1.1 Cette norme s'applique aux générateurs d'air chaud centraux au gaz à fonctionnement automatique (voir l'article 3), ci-après appelés générateurs d'air chaud, destinés à être installés dans des structures résidentielles...
Bulletin d'accréditation
Bulletin 2017-09
Action requise Dorénavant, tous les laboratoires devront cesser d’utiliser le CAN-P-1628 – Politique du PALCAN concernant l’utilisation des technologies de l’information dans les laboratoires accrédités – novembre 2006 pour...
Avis d'intention
Norme sur les gicleurs automatiques pour service...
Remarque : La raison d'être du projet de cet avis d'intention ( initialement publié le 13 août 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 4 septembre 2024. Les présentes exigences couvrent les gicleurs, y compris les...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 8 : Cadre de...
La présente norme spécifier les exigences minimales que les organisations doivent respecter pour protéger les données en leur possession des risques territoriaux tout en profitant des avantages des écosystèmes technologiques...
Avis d'intention
"Technologies de l'information - Vue opérationnelle...
1.1 Énoncé du domaine d'application La présente partie de l'ISO/CEI 15944 fournit un vocabulaire consolidé des concepts du commerce électronique tels qu'ils sont trouvés et définis dans les éditions actuelles de l'ISO/CEI...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Vue opérationnelle...
1.1 Énoncé du domaine d'application La présente partie de l'ISO/CEI 15944 fournit un vocabulaire consolidé des concepts du commerce électronique tels qu'ils sont trouvés et définis dans les éditions actuelles de l'ISO/CEI...
Avis d'intention
Dispositifs de sélection de gaz manuels et automatiques...
1.1 La présente norme s'applique aux dispositifs sélecteurs de gaz nouvellement fabriqués (voir l'article 3), ci-après dénommés « dispositif », construits entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et inutilisés. 1...
Avis d'intention
Chauffe-eau portatifs pour usage extérieur
1.1 La présente norme s'applique aux chauffe-eau à gaz portatifs (voir article 3), ci-après dénommés chauffe-eau ou appareils : a) destinés à être utilisés avec du propane ; b) destinés à être utilisés avec du butane ; c)...