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Avis d'intention
Norme de conception de systèmes d'emballage réutilisables...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 octobre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux – Partie 2-68: Exigences...
Domaine d'application [Ajouter le paragraphe suivant] La présente norme s'applique aux APPAREILS EM et aux SYSTÈMES EM destinés à être installés ou utilisés conformément à la norme CSA C22.1, Code canadien de l'électricité...
Avis d'intention
Appareils de ravitaillement résidentiels (RFA...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 16 avril 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...
Avis d'intention
Jouets électriques — Sécurité
[Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique aux produits mentionnés ci-dessus qui sont destinés à être installés ou utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie. Des exigences...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
L'article de la Partie 1 est remplacé par l'article ci-après. La présente partie de l'IEC 60335 traite de la sécurité des appareils suivants, leur tension assignée n'étant pas supérieure à 250 V pour les appareils monophasés...
Avis d'intention
Installations de plomberie dans les établissements...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 22 octobre 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 17 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire s'appliquera du 17 juin au...
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