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Avis d'intention
Sécurisation et humilité culturelle
L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore une Norme nationale du Canada (NNC) pour la sécurisation et l’humilité culturelles. La norme Sécurisation et humilité culturelles (CAN/HSO 75001:2026) précisera les exigences...
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Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Cet article de la partie 1 est remplacé par le suivant. La présente partie de l'IEC 60335 traite de la sécurité des chargeurs de batteries électriques pour usage domestique et analogue ayant une tension de sortie ne dépassant...
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Gestion de l’érosion et de la sédimentation pour...
1.1 Généralités Cette norme vise la gestion des risques d’érosion et de sédimentation, notamment l’évaluation, la planification, la conception, la mise en oeuvre, la surveillance et l’entretien de stratégies de gestion des...
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Béton : constituants et exécution des travaux...
CSA A23.1 : Béton : constituants et exécution des travaux Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme décrit les exigences relatives aux constituants et à l’exécution des travaux concernant : a) le béton prêt à l’emploi...
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Véhicules récréatifs
Z240.0.2-14 - Exigences générales relatives aux véhicules récréatifs Domaine d’application 1.1 Cette norme prescrit les exigences minimales relatives aux dimensions et à la sécurité applicables aux véhicules récréatifs afin d...
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Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
Cet article de la partie 1 est remplacé par le suivant. La présente partie de la CEI 60335 traite de la sécurité des appareils électriques destinés aux soins de beauté de la peau des personnes et destinés à des usages...
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Accessoires de réservoirs de carburant pour liquides...
1 Domaine d’application 1.1 Les présentes exigences portent sur les accessoires de type mécanique habituellement destinés à être fixés aux réservoirs de stockage ou aux tuyaux de raccordement pour liquides inflammables et...
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Norme sur le contrôle des risques liés au dispositif...
1.1 Introduction 1.1.1 Les pompiers effectuant des opérations dans des bâtiments dotés d’un dispositif photovoltaïque fixé ou intégré peuvent être exposés à des risques électriques causés par de l’équipement photovoltaïque...
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Code sur les chaudières, les appareils et les...
CSA B51:19, Partie 1 - Code sur les chaudières, les appareils et les tuyauteries sous pression Domaine d’application 1.1 Sous réserve de l’article 1.2, la première partie de cette norme s’applique à toutes les chaudières...
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Équipement de restauration à gaz
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 19 decembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 2 octobre 2024. 1.1 Norme sur les équipements de restauration au gaz Cette norme s...
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NORME DE SÉCURITÉ Composants de vêtements de ...
Remarque : La raison d'être du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 18 juin 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 24 septembre 2024. 1.1 Les présentes exigences visent les composants destinés à...