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Domaine d’application de la dérogation canadienne: 1.1 La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives aux flexibles de raccordement à basse pression destinés à être utilisés avec les gaz médicaux suivants:...

Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention (initialement publié le 25 juin 2024) est publié à nouveau car la norme était dans les phases initiales d'élaboration pendant plus de 12 mois. En outre, le...

CSA Domaine d’application [Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique à l’appareillage conçu pour être installé et utilisé conformément à la CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie. IEC Domaine d...

1.1 Cette norme énonce les exigences relatives aux performances et aux essais qui servent à évaluer les lampes fluorescentes utilisées pour l’éclairage général. 1.2 Cette norme énonce des exigences visant l’efficacité...

La présente norme spécifier les exigences minimales que les organisations doivent respecter pour protéger les données en leur possession des risques territoriaux tout en profitant des avantages des écosystèmes technologiques...

HSO élabore actuellement une Norme nationale du Canada (NNC) décrivant les meilleures pratiques pour la conception conjointe et la mise en œuvre d’un programme de réadaptation à la suite d’une lésion médullaire (LM) intégré...

Cette proposition de norme vise à préciser les exigences minimales liées à la mise en œuvre de systèmes d’apprentissage automatique et d’intelligence artificielle (IA) générative dans les systèmes internes des bibliothèques...

1.1 La présente norme énonce des exigences applicables aux déclencheurs d'alarme , aux dispositifs de surveillance et aux accessoires destinés aux régulateurs automatiques d'alimentation en eau à fixer aux systèmes d...

1.0 General 1.1 Application Chemical dispensing systems (herein referred to as the “device”) provide a means of mixing potable water with chemicals to provide the user with a chemical solution which is ready for use. The...

OBJET Le présent cahier des charges normalisé spécifie les clauses techniques générales qui régissent la construction de réseaux d’eau potable, de conduites d’adduction d’eau et de réseaux d’égout pour des besoins municipaux...

Note : Le titre de cet avis d'intention (publié à l'origine le 4 mai 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 19 octobre 2021 et le 1er février 2022. Remarque : Le titre, numéro de désignation, le type de norme, l...