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Note : Le numéro de référence, type de norme proposé et raison d’être du projet de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 21 décembre 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 22 février 2022. Objet et...

Objet La présente norme spécifie les exigences en matière de bonnes pratiques de conciliation travail-famille (CTF) dans le respect des caractéristiques et des réalités des organisations et de leurs travail-leurs et...

Note : L’OEN responsable a retiré cet avis d’intention le 11 janvier 2022. Atmospheric water generators are intended to be used to produce drinking water. Typical applications include areas where water is scarce or where...

This Standard covers pipe support hangers and hooks intended for use in plumbing supply and drain waste vent systems and specifies requirements for materials, physical characteristics, performance testing, and markings...

Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 8 mars 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 décembre 2023. Remarque : à la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réédité car la...

Partie I Objet et domaine d'application La présente partie a pour objet de définir les termes relatifs aux granulats utilisés dans le domaine du génie civil, de définir la notion de classe granulaire et de classer les...

Objet La présente norme spécifie des exigences en matière d’éclairage extérieur et d’éclairage intérieur rayonnant vers l’extérieur afin d’en limiter les effets nuisibles ou incommodants sur la sécurité, l’humain, la faune et...

Objet La présente norme spécifie des exigences en matière d’éclairage extérieur et d’éclairage intérieur rayonnant vers l’extérieur afin d’en limiter les effets nuisibles ou incommodants sur la sécurité, l’humain, la faune et...

Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 15 novembre 2023. Remarque : La raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 6 juin 2023) a été mise à jour par l'OEN...

La présente norme a pour objet de spécifier les exigences relatives à la conception et à la fabrication d’abris d’hiver temporaires en toile pour véhicules automobiles dans le but d’assurer leur aptitude à l’emploi. La...

La présente Norme internationale spécifie les procédures et les exigences relatives à l'identification et à l'étiquetage des plastiques et des produits faits de plastiques qui sont aptes à être récupérés par compostage...

OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION La présente norme spécifie les caractéristiques des protège-cous conçus pour réduire les risques de lacérations directes au cou causées par le contact d’une lame de patin de hockey au niveau de...