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Avis d'intention

Fauteuils de bureau

La présente norme s’applique à des fauteuils de bureau, notamment pour une utilisation avec un ordinateur ou sans ordinateur (occasionnelle) comme dans les salles de conférence (avec table) et pour des invités (fauteuils de...
Avis d'intention

Mazout de chauffage

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 28 juin 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 juin 2023. La présente Norme nationale du Canada s’applique à quatre types de mazout...
Avis d'intention

Systèmes de production biologique Aquaculture...

1.1 La présente norme s’applique aux produits biologiques suivants : a) les cultures et les produits issus des récoltes, les animaux d’élevage et les produits d’animaux d’élevage non transformés, dans la mesure où les...
Avis d'intention

Norme sur la configuration et l'exploitaion de...

1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 Cette norme aborde les exigences relatives aux centrales de réception d’alarmes, aux services de protection, aux centrales de service, aux centres satellites, aux centres de saisie de données à...
Avis d'intention

Régulateurs de Gaz Comprimé

1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences minimales couvrent les régulateurs servant à réduire la pression des gaz industriels comprimés à partir d’une source ou la pression d’une bouteille de stockage ne dépassant pas 5500...