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Avis d'intention
Fauteuils de bureau
La présente norme s’applique à des fauteuils de bureau, notamment pour une utilisation avec un ordinateur ou sans ordinateur (occasionnelle) comme dans les salles de conférence (avec table) et pour des invités (fauteuils de...
Avis d'intention
Mazout de chauffage
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 28 juin 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 juin 2023. La présente Norme nationale du Canada s’applique à quatre types de mazout...
Avis d'intention
Systèmes de production biologique Aquaculture...
1.1 La présente norme s’applique aux produits biologiques suivants : a) les cultures et les produits issus des récoltes, les animaux d’élevage et les produits d’animaux d’élevage non transformés, dans la mesure où les...
Avis d'intention
NORME DE SÉCURITÉ Robots de service, de communication...
Le présent document établit les exigences de sécurité pour les robots de service, de communication, d’information, d’éducation et de divertissement (SCIED). Ces exigences complètent les exigences de sécurité pour la fonction...
Avis d'intention
Norme sur la configuration et l'exploitaion de...
1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 Cette norme aborde les exigences relatives aux centrales de réception d’alarmes, aux services de protection, aux centrales de service, aux centres satellites, aux centres de saisie de données à...
Avis d'intention
NORME DE SÉCURITÉ Plateformes mobiles automatisées
1.1 Ces exigences couvrent les plateformes mobiles alimentées par batterie, avec ou sans charge utile, comme spécifié dans 1.2. Ces appareils sont destinés à être utilisés à l’intérieur uniquement ou à l’extérieur dans un...
Avis d'intention
Régulateurs de Gaz Comprimé
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences minimales couvrent les régulateurs servant à réduire la pression des gaz industriels comprimés à partir d’une source ou la pression d’une bouteille de stockage ne dépassant pas 5500...
Avis d'intention
Appareils de commande utilisés dans la production...
1.1 Ces exigences s’appliquent aux panneaux de commande, aux postes de contrôle et à divers autres circuits électriques employés dans un appareil pour circuit de commande utilisé pour remplir des fonctions de soutien, assurer...
Avis d'intention
Gaz de pétrole liquéfié, le gaz naturel et les...
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme énonce les exigences minimales pour les types de dispositifs suivants pour les applications de système d’alimentation en carburant de moteur destinés à être utilisés avec du gaz de...
Avis d'intention
Norme sur l'équipement d'extraction d'huile végétale...
1.1 La présente norme porte sur l’équipement d’extraction d’huile végétale commercial et industriel destiné à être installé et utilisé à l’extérieur, dans des lieux (non classés) ordinaires et des lieux (classés) dangereux...
Avis d'intention
Norme sur l'installation et les services – systèmes...
1 Domaine d’application 1.1 La présente norme porte sur les éléments suivants : a) Construction, exploitation, installation, inspection et essais applicables aux centrales de réception d'alarme incendie pour les services de...
Avis d'intention
Norme pour les compteurs de liquides inflammables...
1.1 Ces exigences couvrent: a) les compteurs pour liquides inflammables et combustibles, du type et de la taille couramment utilisés dans l’assemblage des dispositifs de distribution de carburant pour moteurs; et b) les...