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Avis d'intention
Technologies de l'information - Bandes magnétiques...
La présente Norme internationale spécifie les caractéristiques et l'emplacement d'une bande magnétique sur un livret d'épargne, tel que défini à l'Article 4, ainsi que l'utilisation de ces livrets pour les échanges...
Avis d'intention
Équipements d’aires de jeu et revêtements de ...
1.1 Cette norme établit les exigences relatives aux équipements de jeux publics destinés aux enfants de 18 mois à 12 ans, avec des limites anthropométriques basées sur le 95e percentile. 1.2 Cette norme tient compte de la...
Avis d'intention
Technologies de l'information — Gouvernance des...
La présente Norme internationale fournit des principes directeurs aux membres des organes directeurs des organisations (qui peuvent comprendre des propriétaires, des administrateurs, des associés, des cadres dirigeants ou des...
Avis d'intention
Télécommunications et échanges entre systèmes...
Le champ d'application de cette norme est de spécifier la fourniture de la confidentialité des données utilisateur sans connexion, l'intégrité des données de trame et l'authenticité de l'origine des données par des protocoles...
Avis d'intention
Systèmes de distribution d'hydrogène
1.1 La présente norme spécifie les exigences mécaniques et électriques des distributeurs d'hydrogène destinés à ravitailler les véhicules terrestres légers, moyens et lourds. Les systèmes de distribution couverts par la...
Avis d'intention
Orientations relatives aux mesures réglementaires...
Cette norme fournit des orientations aux organismes de réglementation, aux ministères et aux organismes gouvernementaux canadiens pour l'élaboration de politiques et de directives cohérentes, éthiques et transparentes en...
Avis d'intention
Norme d'évaluation de la cybersécurité des infrastructures...
Cette norme définit un cadre d'évaluation de la résilience en matière de cybersécurité des systèmes de recharge pour véhicules électriques (VE) et de leur écosystème. Elle s'applique à tous les types d'équipements de recharge...
Avis d'intention
Coupe-bordures et débroussailleuses à moteur ...
1.1 Domaine d'application Les exigences de la présente norme s'appliquent : a) aux coupe-herbe portatifs à moteur à combustion interne, destinés à être utilisés avec un fil flexible non métallique ou d'autres types d...
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Biocombustibles solides — Vocabulaire
Le présent document établit un vocabulaire pour les biocombustibles solides. Le présent document ne couvre que les matières premières et les matières issues de processus provenant de: — la sylviculture et l'arboriculture; — l...
Avis d'intention
Éléments de support tubulaires et accessoires...
Remarque : Le code d'ICS et le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 10 décembre 2024) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. Une période de commentaires...
Avis d'intention
Systèmes fabriqués en corde d’assurance horizontale
1.1 Cette norme prescrit les exigences relatives à la performance, à la conception, à la mise à l'essai, à l'étiquetage et à la fourniture des instructions pour les systèmes de corde d'assurance horizontale (CAH) monoportée...
Avis d'intention
Isolateurs creux avec ou sans pression interne...
1.1 Generalites La presente norme s'applique aux - isolateurs creux en ceramique et en verre destines a un usage general dans l'appareillage electrique; - isolateurs creux en ceramique utilises sous pression permanente de gaz...
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