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Bulletin d'accréditation
Bulletin 2017-13
La Direction des normes et des relations internationales du Conseil canadien des normes (CCN) a récemment mis à jour le document intitulé Exigences et lignes directrices – Accréditation des organismes d’élaboration des normes...
Avis d'intention
Guide de calcul des limites opérationnelles dérivées...
1.1 Facilities This Guideline and the CDG are intended to apply primarily to CANDU nuclear power stations in Canada. However, the radionuclides and environmental pathways addressed make this Guideline applicable to releases...
Avis d'intention
Règles de sécurité pour appareils électriques...
1.1 Scope 1.1.1 Equipment included in scope This part of IEC 61010 specifies general safety requirements for the following types of electrical equipment and their accessories, wherever they are intended to be used. a)...
Avis d'intention
Norme sur les membranes de confinement secondaire...
1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme énonce les exigences minimales pour les propriétés et le rendement des matériaux des membranes utilisées pour le confinement secondaire en dessous et autour des réservoirs de...
Avis d'intention
Exigences de sécurité pour appareils électriques...
L'article de la Partie 1 s'applique avec les exceptions suivantes. 1.1.1 Appareils inclus dans le domaine d'application Remplacement: • La présente partie de l'IEC 61010 spécifie les exigences de sécurité et les essais de...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux - Partie 2-87: Exigences...
201.1.1 * Domaine d’application Remplacement: Le présent document s’applique à la sécurité de base et aux performances essentielles d’un ventilateur à haute fréquence (HFV) associé à ses accessoires, ci-après désignés par...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux - Partie 2-90 : Exigences...
201.1 Domaine d'application, objet et normes connexes L'Article 1 de l'IEC 60601-1:2005+AMD1:2012+AMD2:2020 s'applique, hormis les exceptions suivantes: NOTE La norme générale est l'IEC 60601-1:2005+AMD1:2012+AMD2:2020. 201.1...
Avis d'intention
Appareils à gaz décoratifs extérieurs
Remarque : Le numéro de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 12 octobre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 22 novembre 2022. 1.1 Cette norme s'applique aux appareils à gaz décoratifs...
Avis d'intention
Systèmes d'alimentation sans interruption
1. Général Remplacez cette clause de l'AR par la suivante : 1.1.1 Équipement couvert par cette norme Cette norme s'applique aux SYSTÈMES D'ALIMENTATION SANS INTERRUPTION (UPS). La fonction principale de l'onduleur pour cette...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Cette clause de la partie 1 est remplacée par la suivante. La présente partie de la CEI 60335 traite de la sécurité des POMPES À CHALEUR électriques, y compris les POMPES À CHALEUR POUR EAU CHAUDE SANITAIRE, les CLIMATISEURS...
Avis d'intention
CAN-ASC-6.2 : Systèmes d’intelligence artificielle...
L’objectif de la norme CAN-ASC-6.2 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines généraux où...
Avis d'intention
Soins à domicile et soutien à domicile
L’Organisation de normes en santé (Health Standards Organization, HSO) prépare une norme nationale du Canada (NNC) sur les soins à domicile et le soutien à domicile, CAN/HSO 35001:2025. Cette norme vise à permettre des soins...