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Note: This NOI was been withdrawn by the SDO responsible on February 5, 2021. This Standard covers alternate water source systems for multi‐family, residential, and commercial use intended to process water from alternate...

La présente norme établit les exigences minimales en matière d’effets sur la santé pour les produits chimiques, les contaminants chimiques et les impuretés qui sont ajoutés indirectement à l’eau potable au cours de son...

Cette norme établit les exigences minimales en matière d’effets sur la santé pour les contaminants chimiques et les impuretés qui sont transmis indirectement à l’eau potable par les produits, les composants et les matériaux...

OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION La présente norme a pour objet de fixer les exigences quant à la qualité de la prestation des services à la clientèle offerts par les entreprises de services funéraires. Lorsque la présente...

La présente norme a pour objet de fixer les exigences quant à la qualité de la prestation des services à la clientèle offerts par les entreprises de services funéraires. Lorsque la présente norme de service touche des...

This Standard covers materials, chemicals, components, products, equipment and systems, related to public and residential recreational water facility operation.

Note : L’OEN responsable a retiré cet avis d’intention le 11 janvier 2022. This Standard specifies a test method to determine roof drain systems performance by measuring flow rates based on the water head and the piping...

La présente norme spécifie les exigences significatives en matière de prévention, de promotion et de pratiques organisationnelles favorables à la santé. Les exigences portent sur des éléments d’intervention ayant trait aux...

Le présent document précise les exigences en matière de performance et les méthodes d’essai pour les protège-cous utilisés en hockey sur glace. Les protège-cous sont nécessaires pour réduire les risques de lacération directe...

TITRE: Travaux de génie civil - Granulats --- Partie I : Définitions, classification et désignation --- Partie II : Fondation, sous-fondation, couche de roulement et accotement --- Partie III : Coussin, enrobage, couche...

Objet et domaine d’application La présente norme spécifie les caractéristiques des biosolides municipaux alcalins ou séchés, ainsi que les critères et les méthodes permettant de les vérifier. La présente norme s’applique aux...

Objet et domaine d’application La présente norme a pour objet d’établir les distances minimales de séparation entre des sites potentiels d’explosion (SPE) et des sites exposés (SE) afin d’atténuer les risques pour la vie des...