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Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. Organisation et numérisation des informations relatives aux bâtiments et...

La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux types de carburant pour véhicules automobiles : le type 1, constitué de 50 % à 85 % en volume d’éthanol-carburant dénaturé avec de l’essence et le type 2, constitué de...

Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 30 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. La présente méthode porte sur le dosage semi‑quantitatif de l’éthylmercaptan...

This document specifies data interchange formats for signature/sign behavioural data captured in the form of a multi-dimensional time series using devices such as digitizing tablets or advanced pen systems. The data...

L’objectif de la norme CAN-ASC-2.2 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...

L’objectif de la norme CAN-ASC-2.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...

Cette norme nationale du Canada aidera à moderniser le système d'enregistrement des terres indiennes en assurant l'uniformité, la fiabilité et la prévisibilité dans l'enregistrement des intérêts dans les terres dans les...

1 Domaine d’application 1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives à la conception et à la construction de réservoirs non pressurisés en plastique renforcé qui sont utilisés pour le stockage souterrain des...

1.1 La présente norme porte sur les exigences relatives aux systèmes et aux centrales de réception d'alarme incendie, notamment sur l'équipement de transmission et de réception et l'équipement de centrale de réception d...

Ces exigences visent la construction et le fonctionnement des extincteurs portatifs à agent à base d'eau. Elles ne visent toutefois pas le fonctionnement au cours des essais de réaction au feu. Ces extincteurs sont destinés à...

Cette méthode vise à déterminer le comportement au feu et les caractéristiques de fumée de produits discrets (notamment, de l'équipement électrique et de plomberie). Ces produits sont soumis à une source d'inflammation...

Ces exigences visent la construction et le fonctionnement des extincteurs portatifs aux agents propres à l’halocarbure. Elles ne visent toutefois pas le fonctionnement au cours des essais de réaction au feu. Les extincteurs...