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Avis d'intention
Produits à contenu de plastique recyclé
Note : Le numéro de référence de cet avis d’intention a été mis à jour par l’OEN responsable le 13 octobre 2021. Note: L’OEN responsable a publié une nouvelle version de l’avis d’intention le 26 mai 2021 (la première version...
Avis d'intention
Norme sur les avertisseurs de fumée
Ces exigences couvrent les détecteurs de fumée à une ou plusieurs stations à commande électrique destinés à la protection des zones ouvertes dans les locaux intérieurs et les détecteurs de fumée portatifs utilisés comme...
Avis d'intention
Norme sur les avertisseurs de fumée
Les présentes exigences se rapportent aux avertisseurs de fumée électriques dans une configuration à poste simple ou à postes multiples destinés à assurer la protection des aires ouvertes dans les emplacements intérieurs, et...
Avis d'intention
Solutions naturelles et basées sur la nature - ...
Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 7 mai au 29 mai 2024...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 9 : Cadre de...
Cette norme propose un cadre pour la création de fonctionnalités modulaires dans un environnement de gestion de données contrôlé, qui peuvent être utilisées séparément ou combinées pour former des solutions numériques...
Avis d'intention
Pompes centrifuges stationnaires pour le service...
1.1 Ces exigences s’appliquent aux pompes d’incendie centrifuges stationnaires destinées à être utilisées dans les systèmes d’alimentation en eau pour le service de protection contre les incendies. 1.2 Les pompes visées par...
Avis d'intention
Sécurité, santé et bien-être au travail dans ...
Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 29 août 2023) a été réémis par l'OEN responsable le 6 août 2024. Cette norme fournit le cadre d'exigences et de lignes directrices sur la sécurité, la santé et le bien...
Avis d'intention
Développement d’un programme de protection des...
Cette norme s'applique à tous les individus, ainsi qu'à toutes les organisations publiques et privées, à but lucratif ou non, engagées dans la conduite et/ou la surveillance de la recherche sur les humains. En réduisant la...