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Avis d'intention
CAN-ASC-5.2.1 Partie 1: Conception et prestation...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 14 mai 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 16 juillet 2024. Remarque : La période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu...
Avis d'intention
Technologies de I’informa tion - T6kcommunications...
La présente Norme internationale définit le protocole de signalisation aux fins du contrôle de base des appels/connexions au point de référence Q entre des centraux de réseaux privés à intégration de services (PINX) connectés...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Télécommunications...
La présente Norme internationale fait partie des exigences fonctionnelles du réseau privé à intégration de services (PISN) et définit les fonctions et procédures requises par les échanges de réseaux privés à intégration de...
Avis d'intention
Technologies de l'information Télécommunications...
La présente Norme internationale spécifie la description du service et les aspects de contrôle, y compris les capacités fonctionnelles et les flux d'informations, des services supports en mode circuit normalisés qui peuvent...
Avis d'intention
Lampes de poche et lanternes
1.1 Cette norme s'applique aux lampes de poche et aux lanternes alimentées par des piles secondaires (rechargeables) et des piles primaires (non rechargeables) à usage général avec une tension maximale de 75 V c.c. Les termes...
Avis d'intention
Code canadien de l'électricité, Première partie...
L'objet de ce Code est d'établir des normes de sécurité pour l'installation et l'entretien des équipements électriques. Lors de sa préparation, une attention particulière a été accordée à la prévention des risques d'incendie...
Avis d'intention
Prévention et atténuation de la violence et du...
Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 9 août 2023) a été réémis par l'OEN responsable le 9 juillet 2024. Cette norme couvre les exigences et les conseils pour un programme de prévention et de gestion de la...
Avis d'intention
Outils électroportatifs à moteur, outils transportables...
La présente Norme internationale traite de la sécurité des appareils à moteur électrique ou à entraînement magnétique : - OUTILS À MAIN (CEI 62841-2) ; - OUTILS TRANSPORTABLES (CEI 62841-3) ; - MACHINES POUR PELOUSES ET...
Avis d'intention
Carburant diesel contenant du biodiesel (B6–B20...
Remarque : Le code ICS et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 31 janvier 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 25 juin 2024. La présente Norme nationale du Canada s’applique au...
Avis d'intention
Norme sur l'isolant thermique en polystyrene
La présente norme spécifie les exigences relatives aux panneaux isolants en polystyrène rigide, avec ou sans parement ou de revêtement, fabriqués en usine par moulage de billes préexpansées (PSE) ou par extrusion de...
Avis d'intention
Chauffe-eau à gaz, volume I, chauffe-eau à accumulation...
1.1 Cette norme s'applique aux chauffe-eau à accumulation automatiques de nouvelle production ayant une puissance nominale de 75 000 Btu/h (21 980 W) ou moins (voir l'article 3, Définitions), ci-après appelés chauffe-eau ou...
Avis d'intention
Modules photovoltaïques (PV) pour applications...
Remarque : Le numero de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 4 janvier 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 août 2024. Ce document fixe les exigences pour la qualification de conception des...