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Avis d'intention
Réseaux d'égout sanitaire existants - Programme...
Remarque : Le numéro de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 9 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 16 mai 2023. Objet et champ d'application : La norme a pour objet la mise en place d’un...
Avis d'intention
Soins et services virtuels
L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore une nouvelle édition de la norme de Télésanté qui sera renommée Soins et services virtuels. La nouvelle édition mettra l’accent sur la promotion de la prestation de soins de...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.2 - Évacuations d’urgence
L’objectif de la norme CAN-ASC-2.2 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.1 – Espaces extérieurs
L’objectif de la norme CAN-ASC-2.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
Avis d'intention
Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie...
This part of IEC 61000 defines test methods for immunity to ripple at the d.c. input power port of electrical or electronic equipment. This part of IEC 61000-4 defines the methods for measurement and interpretation of results...
Avis d'intention
Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie...
This part of IEC 61000 specifies the immunity requirements, test methods, and range of recommended test levels for equipment subjected to impulse magnetic disturbances mainly encountered in: – industrial installations, –...
Avis d'intention
Équité, diversité, inclusion et accessibilité...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 5 juillet 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 octobre 2023. Cette norme précise les exigences et fournit des lignes directrices...
Avis d'intention
Proportional Flow Controller, with Protection...
Proportional Flow Control Devices are commonly found in European hydronic systems. Typically, these product are installed as a part of an integrated system to balance flow into both sides of a double-wall heat exchanger. One...
Avis d'intention
Gestion de la sécurité opérationnelle
1.1 Facilities and workplaces impacted This Standard identifies the requirements for a PSM system for facilities and worksites handling or storing materials that are potentially hazardous, either due to an inherent chemical...
Avis d'intention
Cyber-résilience dans les soins de santé
Note : La période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 31 mars 2022 afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. La norme proposée vise à spécifier les...
Avis d'intention
Conception accessible pour les appareils interactifs...
1.1 Purpose The purpose of this Standard is to specify minimum accessibility and usability requirements for self-service interactive devices intended for public use. Notes: (1) While the purpose of this Standard is to make a...
Avis d'intention
Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie...
This part of IEC 61000 is concerned with conducted disturbances in the frequency range from 0 kHz to 9 kHz. It gives numerical compatibility levels for industrial and non-public power distribution systems at nominal voltages...
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