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Avis d'intention
Drapeau national du Canada (pour utilisation ...
La présente norme renferme les exigences relatives au modèle, aux couleurs, aux matériaux, à la fabrication et au rendement du drapeau national du Canada destiné à être utilisé à l’intérieur.
Avis d'intention
Drapeau national du Canada (pour utilisation ...
La présente norme renferme les exigences relatives au modèle, aux couleurs, aux matériaux, à la fabrication et au rendement du drapeau national du Canada destiné à être utilisé à l’extérieur.
Avis d'intention
Drapeau national du Canada (pour utilisation ...
La présente norme renferme les exigences relatives au modèle, aux couleurs, aux matériaux, à la fabrication et au rendement du drapeau national du Canada destiné à être utilisé à l’intérieur.
Publications
Aperçu du programme - Élaboration des normes ...
Le présent document propose un aperçu du programme ENC, que gère le CCN dans le cadre de son mandat. Pour simplifier les choses, l’appellation ENC – APP sera utilisée pour y faire référence. Le document traite des points...
Publications
Chaque norme compte : l’importance de la normalisation...
Les normes font partie intégrante de notre quotidien : elles concernent l’ensemble des produits, des processus et des services que nous utilisons au travail et à la maison – des aliments achetés à l’épicerie aux gratte-ciel...
Publications
(Infographie) CSA W211:F21 Norme de gestion des...
Infographie - CSA W211:F21 Norme de gestion des systèmes d’eaux pluviales
Avis d'intention
Finance durable - Définir la taxonomie verte ...
Building on existing global frameworks, the TC will develop a Canadian-specific National Standard of Canada for “Green and Transition Finance” which will define Green and In Transition sectors in Canada, enabling these...
Avis d'intention
Interopérabilité des technologies améliorées ...
Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 16 octobre au 6 novembre...
Avis d'intention
Norme sur les postes de contrôle pour les systèmes...
1 Domaine D’Application 1.1 La présente norme porte sur les postes de contrôle, les systèmes d’alarme incendie et les accessoires de postes de contrôle et doit être utilisée conformément à la norme CAN/ULC-S524, Norme sur l...
Avis d'intention
Évaluation de la vulnérabilité des barrages au...
Portée des travaux du projet : CSA S910.1, Évaluation de la vulnérabilité des barrages, visera à établir un cadre clair pour la réalisation d'évaluations de la vulnérabilité des barrages aux changements climatiques au Canada...
Avis d'intention
Le retraitement des dispositifs médicaux au ...
1.1 Adresses standards Cette norme vise à traiter du retraitement sûr, efficace et fiable des dispositifs médicaux réutilisables à chaque étape du flux de travail de retraitement, y compris a) établir un système de gestion de...
Publications
Élaboration d’une norme de gestion de la qualité...
Ce projet vise à définir le rôle et la portée d’une norme de gestion des risques et de la qualité qui pourrait être élaborée pour aider les municipalités, les ingénieurs et les autres professionnels à concevoir, exploiter...