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Publications
L’évaluation de la conformité au Canada : en ...
Le présent rapport brosse le portrait de ce système et en résume les caractéristiques, les rouages, l’importance sociale et économique pour le Canada et les implications pour le commerce intérieur.
Avis d'intention
Distributeurs électriques pour essence et mélanges...
Remarque: Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention a été réémis car la norme était en phase initiale d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 10 décembre 2024 au 8...
Avis d'intention
Sécurité fonctionnelle - Systèmes instrumentes...
This part of IEC 61511 gives requirements for the specification, design, installation, operation and maintenance of a safety instrumented system (SIS), so that it can be confidently entrusted to achieve or maintain a safe...
Avis d'intention
Norme Sur Les Tuyaux Flexibles Et Tuyaux Flexibles...
La présente norme énonce les exigences minimales relatives aux tuyaux flexibles et tuyaux flexibles à raccords , y compris les tuyaux flexibles et tuyaux flexibles à raccords de récupération de la vapeur, à utiliser dans des...
Avis d'intention
Norme sur les compteurs pour carburant diesel...
1.1 Ces exigences s’appliquent aux compteurs de liquide à déplacement positif utilisés avec les carburants pour moteurs. Les carburants pour moteur, tels que définis par ces exigences, comprennent un ou plusieurs des...
Avis d'intention
Norme sur les crépines pour essence et mélanges...
1.1 Ces exigences couvrent les ensembles complets de crépines ou de filtres autonomes destinés à être utilisés avec les carburants désignés dans la section 1.3. Bien que ces dispositifs soient des crépines désignées, ils...
Avis d'intention
Norme sur les crépines pour carburant diesel, ...
1.1 Ces exigences couvrent les ensembles complets de crépines ou de filtres autonomes destinés à être utilisés avec les carburants désignés dans la section 1.3. Bien que ces dispositifs soient des crépines désignées, ils...
Avis d'intention
NORME SUR LES RÉSERVOIRS EN ACIER NON ENTERRÉS...
1.1 (RÉV1) La présente norme porte sur la conception et la construction de réservoirs non pressurisés non enterrés en acier destinés à être installés à l'intérieur ou à l'extérieur de bâtiments et au stockage de : A Liquide...
Avis d'intention
Norme sur les réservoirs souterrains en acier...
1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives à la conception et à la construction de réservoirs en acier, non pressurisés, horizontaux et cylindriques utilisés pour le stockage souterrain des liquides...
Avis d'intention
Appareillages à diodes électroluminescentes (...
1.1 Ces exigences couvrent les équipements LED qui font partie intégrante des luminaires ou des systèmes d'éclairage à LED. Ces exigences couvrent les pilotes de LED, les contrôleurs, les matrices (modules) et les packages...
Avis d'intention
Fournaises centrales au gaz
1.1 Cette norme s'applique aux générateurs d'air chaud centraux au gaz à fonctionnement automatique (voir l'article 3), ci-après appelés générateurs d'air chaud, destinés à être installés dans des structures résidentielles...
Avis d'intention
Cellules lymphohématopoïétiques pour la transplantation
1.1 Objet La présente norme traite des questions liées à la sécurité des cellules humaines allogéniques et autologues d'origine lymphohématopoïétique utilisées pour la transplantation et comprend des exigences en matière de...