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Publications
Exigences et lignes directrices – Participation...
Le présent document et l’Aperçu du Programme d’élaboration des normes internationales (ENI) sont conçus pour faciliter la participation du Canada à la normalisation internationale, notamment aux travaux de l’Organisation...
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Exigences et lignes directrices du CCN - Accréditation...
Le présent document contient des lignes directrices normatives et informatives destinées aux laboratoires d’essais accrédités selon la norme ISO/CEI 17025:2017. Les équipes d’évaluation et les laboratoires sont tenus de l...
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Aperçu du programme – Lignes directrices relatives...
Un organisme de certification accrédité par le CCN peut élaborer d’Autres documents reconnus (ADR) pour offrir des services de certification à l’intérieur de sa portée d’accréditation lorsqu’il n’existe pas de norme...
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Normes faisant l’objet de références dans des...
Le présent rapport vise à aider le CCSLM à repérer et à comprendre les divergences entre les normes incorporées par renvoi dans les règlements des différents territoires de compétence canadiens qui s’appliquent à l’industrie...
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Construire pour l’avenir : des normes pour la...
Bilan 2016-2021 du Programme de normes pour des infrastructures résilientes Nos bâtiments et nos infrastructures sont conçus en fonction des conditions météorologiques. Nous nous attendons à ce que nos maisons nous protègent...
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Solutions de normalisation proposées en appui...
La normalisation offre un énorme potentiel pour accroître la compétitivité du Canada et assurer la santé et la sécurité de ses citoyens. Le renforcement du réseau canadien de normalisation et l’amélioration de la...
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Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation...
Le présent document définit les exigences pour l’accréditation des organismes de certification du programme CyberSécuritaire Canada. Elles combinent celles qu’utilisait précédemment CyberNB et les exigences de base de la...
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Directives du CCN – Partie 2 : Participation ...
Ce document précise les exigences et les lignes directrices canadiennes relatives à la participation aux comités de gouvernance et aux activités au sein d’organismes de normalisation régionaux et internationaux gérés par le...
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Élaboration d’un programme efficace et rentable...
Chaque année au Canada, des milliards de litres de pluie et d’eaux souterraines propres se déversent inutilement dans les réseaux d’assainissement et les installations de traitement. Ce phénomène, désigné par le terme captage...
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La conception résistante aux vents violents pour...
Les tempêtes de vent violentes sont de plus en plus fréquentes et les pertes de plus en plus importantes. D’ailleurs, des tornades grandement dommageables ont frappé Ottawa et Gatineau en septembre 2018 ainsi que Barrie en...
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Sommaire du Plan d’entreprise : 2023-24 à 2027...
Catalyseurs essentiels de l’économie du savoir du 21e siècle, les normes et l’évaluation de la conformité permettent de fournir des produits, des services et des processus efficaces, sûrs, fiables et interopérables. La...
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Manuel des programmes d'accréditation - Services...
Version 16 – avril 2024 Le Conseil canadien des normes (CCN) est une société d’État fédérale qui a été constituée en vertu de la Loi sur le conseil canadien des normes (la « loi ») adoptée par le Parlement en 1970 pour...