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Publications
Loi sur la lutte contre le travail forcé et le...
C’est dans la volonté de lutter contre le travail forcé et le travail des enfants que le CCN se dote de mécanismes de diligence raisonnable visant à prévenir et à réduire le risque que ces pratiques se rencontrent à toute...
Avis d'intention
Norme sur la classification et les essais sur...
Cette norme vise la classification et l'efficacité au cours des essais sur foyers-types des extincteurs destinés à être utilisés pour combattre les feux de classes A, B, C, D et K définis ci-dessous. Elle vise également l...
Avis d'intention
Évaluation des effets sur la santé et critères...
L’information suivante définit les procédures de bilan toxicologique et les procédures d’évaluation permettant d’évaluer les substances introduites dans l’eau potable par contact avec les composants du système d’eau potable...
Publications
Atelier sur la cartographie des îlots de chaleur...
Les effets des îlots de chaleur urbains (ICU) constituent une menace pour la population canadienne, notre infrastructure et notre environnement. Le Conseil canadien des normes, de concert avec quatre organisations de premier...
Publications
Loi sur la lutte contre le travail forcé et le...
C’est dans la volonté de lutter contre le travail forcé et le travail des enfants que le CCN se dote de mécanismes de diligence raisonnable visant à prévenir et à réduire le risque que ces pratiques se rencontrent à toute...
Publications
Filtrer le bruit : La normalisation de l’IA à...
Ce livre blanc vise à outiller le Collectif de normalisation de l’IA et de la gouvernance des données du CCN pour l’aider à comprendre comment les normes et l’évaluation de la conformité en matière d’IA, ainsi que les...
Publications
Comprendre les obstacles et les possibilités ...
Le présent document sert de note technique au rapport « La conception résistante aux vents violents pour les nouvelles habitations à ossature de bois a un rapport moyen coûts-avantages de 6 pour 1 au Canada » préparé par K...
Avis d'intention
Lexique des données et des informations sur la...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Exigences de sécurité pour appareils électriques...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 7 août 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 24 avril 2025. L’IEC 61010-1:2010, Article 1, et l’IEC 61010-1:2010/A1:2016, Article 1...
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