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Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 15 août au 6 septembre...

Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 8 mars 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 décembre 2023. Remarque : à la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réédité car la...

Cette norme précise un ensemble minimal de contrôles de cybersécurité destinés aux petites et moyennes organisations qui comptent généralement moins de 500 employés.

1.1 These fuseholders and devices accommodate fuses to be employed in electrical circuits and are intended to be used in accordance with the Canadian Electrical Code, Part I (CE Code Part I), CSA C22.1, the National...

1.1 Cette norme spécifie les exigences relatives à la maintenance des équipements et des systèmes d'alimentation électrique et de télécommunications appartenant aux services publics d'électricité et de télécommunications. La...

Le but de ce guide, utilisé conjointement avec la norme CSA B335, est d'établir les exigences d'un environnement sûr où les supports de stockage en acier et les chariots élévateurs constituent l'équipement principal du lieu...

Cette norme s’applique aux matériaux, aux produits chimiques, aux composants, aux produits, aux équipements et aux systèmes liés à l’exploitation des installations récréatives aquatiques publiques et résidentielles.

Cette norme s’applique aux matériaux, aux produits chimiques, aux composants, aux produits, auxéquipements et aux systèmes liés à l’exploitation des installations récréatives aquatiques publiques etrésidentielles.

Cette norme s’applique aux matériaux, aux produits chimiques, aux composants, aux produits,auxéquipements et aux systèmes liés à l’exploitation des installations récréatives aquatiques publiquesetrésidentielles.

Les présentes exigences s’appliquent à la construction et à l’utilisation des unités de système d’extinction aux agents propres à gaz inerte conçues pour être installées, inspectées, mises à l’essai et entretenues en...

Cette norme spécifie les exigences relatives à la conception, à la fabrication, à la construction, à la modification, à l'exploitation, à l'inspection, aux essais et à l'entretien des téléphériques et des transporteurs de...

La présente norme établit des exigences minimales de gérance des données responsable à l’intention des institutions de données. Elle s’applique à la gérance, à la responsabilité et à la gestion par une personne morale dès qu...