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Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 8 mars 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 décembre 2023. Remarque : à la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réédité car la...

Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 15 août au 6 septembre...

Cette norme précise un ensemble minimal de contrôles de cybersécurité destinés aux petites et moyennes organisations qui comptent généralement moins de 500 employés.

La présente norme établit des exigences minimales de gérance des données responsable à l’intention des institutions de données. Elle s’applique à la gérance, à la responsabilité et à la gestion par une personne morale dès qu...

La présente partie de la CEI 62282 couvre les exigences de construction, de marquage et d'essai des systèmes portables à piles à combustible. Ces systèmes de pile à combustible sont mobiles et non attachés ou autrement fixés...

1.1 Installations et lieux de travail concernés Cette norme détermine les caractéristiques d’un système de GSO et de lieux de travail traitant ou entreposant des matières potentiellement dangereuses, soit en raison d’une...

1.1 Cette norme s'applique aux fiches, prises, prises d'alimentation et connecteurs de type broches et manchons, évalués jusqu'à 800 ampères et jusqu'à 600 volts ca ou cc, et qui peuvent inclure jusqu'à huit contacts pilotes...

1.1 Cette norme s'applique aux équipements de conversion de puissance (PCE) de type CA et CC qui a) est de construction sèche ou remplie de liquide ; b) a une tension nominale ne dépassant pas 1 500 V ; et c) est destiné à un...

1.1 Cette norme s'applique aux équipements de conversion de puissance (PCE) de type CA et CC qui a) est de construction sèche ou remplie de liquide ; b) a une tension nominale ne dépassant pas 1 500 V ; et c) est destiné à un...

1.1 Cette norme spécifie les exigences relatives à la maintenance des équipements et des systèmes d'alimentation électrique et de télécommunications appartenant aux services publics d'électricité et de télécommunications. La...

1.1 These fuseholders and devices accommodate fuses to be employed in electrical circuits and are intended to be used in accordance with the Canadian Electrical Code, Part I (CE Code Part I), CSA C22.1, the National...

Cette norme s’applique aux matériaux, aux produits chimiques, aux composants, aux produits, aux équipements et aux systèmes liés à l’exploitation des installations récréatives aquatiques publiques et résidentielles.