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Publications
Exigences et lignes directrices – Accréditation...
Le présent document du Domaine de spécialité de programme – Analyse minérale (DSP-AM) précise et interprète les exigences d’ISO/IEC 17025:2017, et il contient des exigences additionnelles à l’intention des laboratoires d...
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Directives du CCN – Partie 2 : Participation ...
Ce document précise les exigences et les lignes directrices canadiennes relatives à la participation aux comités de gouvernance et aux activités au sein d’organismes de normalisation régionaux et internationaux gérés par le...
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Lignes directrices du CCN concernant la présentation...
Le présent document énonce les lignes directrices à suivre pour préparer la portée d’accréditation devant accompagner une demande d’accréditation soumise à un programme d’accréditation des laboratoires ou des fournisseurs de...
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Aperçu du programme - Programme de reconnaissance...
Version 1 – Mars 2024 Cet aperçu décrit les exigences relatives au programme de reconnaissance du respect des Bonnes pratiques de laboratoire, la portée du programme, le personnel et la formation, le cycle d'inspection, la...
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Exigences et lignes directrices – Participation...
Le présent document et l’Aperçu du Programme d’élaboration des normes internationales (ENI) sont conçus pour faciliter la participation du Canada à la normalisation internationale, notamment aux travaux de l’Organisation...
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Stratégies et solutions normatives souples
Le CCN s’emploie au sein du réseau de normalisation à trouver des façons de libérer les potentialités de la normalisation pour répondre aux besoins de tous les intervenants – administrations publiques, entreprises, population...
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Aperçu du programme - Programme d'accréditation...
Version 1 – Mars 2024 Cet aperçu décrit les exigences relatives au Programme d'accréditation des organismes de certification de personnes, les exigences relatives au cycle d’accréditation et les exigences relatives aux d...
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Manuel des programmes d'accréditation - Services...
Version 16 – avril 2024 Le Conseil canadien des normes (CCN) est une société d’État fédérale qui a été constituée en vertu de la Loi sur le conseil canadien des normes (la « loi ») adoptée par le Parlement en 1970 pour...
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Feuille de route pour la normalisation du réseau...
Le présent document se veut une feuille de route, c’est-à-dire un plan stratégique, qui vise à faire évoluer l’environnement normatif de la filière électrique actuelle vers le déploiement, l’exploitation et le...
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Comprendre le RGPD | Le rôle des normes dans ...
Le CCN a produit ce document d’orientation pour faire connaître le Règlement général sur la protection des données (RGPD) aux organisations canadiennes et pour recommander à ces dernières des stratégies de normalisation qui...
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Rapport annuel 2018-2019: Une collaboration synonyme...
Le Conseil canadien des normes est heureux de publier son rapport annuel 2018-2019.
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Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation...
Le présent document énonce les exigences et lignes directrices relatives à l’accréditation des vérificateurs de gaz à effet de serre (GES) du Régime de compensation et de réduction de carbone pour l’aviation internationale...
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