CSA B365:25

Code d’installation des appareils à combustibles solides et du matériel connexe
1 Domaine d’application 1.1 Inclusions Ce code énonce les exigences ayant trait à l’installation, à la modification et à l’entretien des appareils à combustibles solides et du matériel connexe installés à l’intérieur ou à l’extérieur. 1.2 Types d’appareils Dans le présent code, les appareils à combustibles solides sont les suivants : a) les générateurs d’air chaud; b) les chaudières; c) les poêles-cuisinières; d) les cuisinières; e) les appareils de chauffage individuels; f) les foyers préfabriqués; et g) les chauffe-eau. 1.3 Types de combustibles solides Aux fins du code, le terme « combustible solide » englobe : a) le bois de corde; b) les copeaux; c) la sciure; d) les billes de tourbe; e) les granules de bois et de biocombustibles; f) le maïs en grains; et g) le charbon. 1.4 Exclusions Ce code ne s’applique pas : a) aux incinérateurs; b) aux foyers construits sur place; c) au matériel utilisé dans des procédés industriels; ou d) aux petits électroménagers. 1.5 Terminologie Dans le présent code, le terme « doit » indique une exigence, c.-à-d. une prescription que l’utilisateur est obligé de respecter pour assurer la conformité au présent code; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé, mais non obligatoire; et « peut » indique une option ou ce qui est permis compte tenu des limites du présent code. Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas d’exigences ni d’exigences alternatives; le but d’une note accompagnant un article est de séparer du texte les éléments explicatifs ou informatifs. Les notes au bas des tableaux et des figures font partie du tableau ou de la figure et peuvent être rédigées comme des exigences. Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application. 1.6 Unités de mesure Les valeurs indiquées en unités SI sont les valeurs officielles dans le présent code. Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d’information et pour fin de comparaison seulement.
OEN:
CSA
Langue:
French
Code(s) de l'ICS:
27.060.10; 97.100.30
Statut:
Norme
Date de Publication:
2025-06-30
Numéro Standard:
CSA B365:25