CSA Z98:19

1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme établit les exigences relatives à la conception, à la fabrication, à la construction, à la modification, au fonctionnement, à la vérification, à la mise à l’essai et à l’entretien des remontées mécaniques et des convoyeurs. Les exigences relatives aux conditions inhabituelles ou anormales ne sont pas spécifiquement énoncées, pas plus que tous les détails d’ingénierie et de construction. Il est entendu que tout travail exécuté dans le cadre du domaine d’application de cette norme est au minimum conforme aux règles de sécurité qui y sont formulées ou suggérées. Cette norme ne traite pas tous les aspects de la sécurité concernant les remontées mécaniques et les convoyeurs. Il incombe à son utilisateur d’établir des pratiques de sécurité adéquates et de déterminer l’applicabilité de toute limitation ou exigence réglementaire. 1.2 Matériel visé Dans cette norme, les remontées mécaniques et les convoyeurs comprennent : a) les téléphériques réversibles à câbles porteurs simples ou doubles; b) les remontées mécaniques aériennes monocâbles, bicâbles et tricâbles à attaches débrayables et fixes, y compris les télécabines, les télésièges et autres appareils similaires; c) les remontées mécaniques de surface, y compris les arbalètes, les téléskis et les sellettes, et autres appareils similaires; d) les fils neige, y compris les fils neige métalliques et textiles; e) les remontées à véhicules secondaires tractés; et f) les appareils dotés d’un élément souple mobile qui : i) transportent des personnes vers le haut pour des activités récréatives ou sportives; ou ii) servent de convoyeurs d’embarquement. 1.3 Marchandises Des marchandises peuvent être transportées par le matériel visé par cette norme si une provision a été faite lors de la conception et si toutes les mesures de sécurité pertinentes sont prises. 1.4 Funiculaires Cette norme peut être adoptée pour les funiculaires et les téléphériques automoteurs. 1.5 Terminologie Dans cette norme, le terme « doit » indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire; et « peut » indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire. Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme. Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions. Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.