ANSI/CAN/UL/ULC 1369:2020
1.1 Ces exigences portent sur les tuyaux hors sol primaires, secondaires et coaxiaux destinés au
transfert et au confinement de liquides inflammables et combustibles et de carburants ou composants de
carburants (et des vapeurs générées) indiqués dans la présente norme, dans les installations de
fabrication, de traitement et de distribution, les stations-service pour véhicules motorisés de parc (privées)
ou commerciales (publiques) ou dans des applications similaires de distribution de carburant, et dans les
systèmes de tuyauterie pour l’alimentation en carburant de génératrices, de brûleurs ou d’équipements
semblables.
1.2 Ces tuyaux peuvent être flexibles ou rigides, fabriqués à partir de matériaux métalliques, non
métalliques ou composites et constitués d’une seule longueur continue ou de multiples longueurs jointes
par des raccords d’extrémité intégrés d’un diamètre nominal allant de 12,7 mm à 152,4 mm (0,5 po à 6,0
po). En outre, ils sont généralement destinés aux applications suivantes :
a) Utilisation hors sol générale directement sur le sol ou suspendue au-dessus du sol, comme
la tuyauterie entre les réservoirs et les distributeurs ou dans les bâtiments, comme les
conduites d’alimentation en carburant des générateurs sur les toits ou des chaudières dans les
sous-sols, qui peuvent être constitués de longueurs courtes disposées dans des puisards sous
le niveau du sol et des caniveaux accessibles, mais ne sont pas directement enterrés;
b) Utilisation hors sol spéciale nécessitant une évaluation supplémentaire dans un but précis,
comme dans les ports de plaisance, et lorsque des liquides en particulier ou des
environnements extrêmes ne sont pas représentés par les liquides d’essai généraux et les
conditions d’exposition prévues.
1.3 Ces tuyaux sont destinés aux carburants et aux composants de carburants offerts sur le marché et
aux liquides inflammables et combustibles similaires dans les conditions d’utilisation prévues et dans les
expositions présentant des propriétés de compatibilité chimique, physique et matérielle semblables à
celles décrites aux présentes.
1.4 Les produits traités dans la présente norme doivent être installés et utilisés conformément aux codes
et aux règlements applicables déterminés par l’autorité compétente, tels que, sans s’y limiter :
Aux États-Unis :
a) Standard for the Installation of Stationary Pumps for Fire Protection, NFPA 20;
b) Flammable and Combustible Liquids Code, NFPA 30;
c) Code for Motor Fuel Dispensing Facilities and Garages, NFPA 30A;
d) Standard for the Installation of Oil-Burning Equipment,NFPA 31;
e) Standard for the Installation and Use of Stationary Combustion Engines and Gas Turbines,
NFPA 37;
f) Standard for Aircraft Fuel Servicing, NFPA 407;
g) Uniform Fire Code, NFPA 1;
h) International Fire Code published by the International Fire Council; ou
i) Tout autre règlement du gouvernement fédéral ou de l’État en matière de tuyauterie.
Au Canada :
a) Code national de prévention des incendies du Canada;
b) Code d’installation des appareils de combustion au mazout, CAN/CSA-B139;
c) Code de recommandations techniques pour la protection de l’environnement applicable aux
systèmes de stockage hors sol et souterrains de produits pétroliers et de produits apparentés,
CCME PN 1327; ou
d) Tout règlement provincial et toute autre réglementation.
1.5 Les pratiques recommandées suivantes peuvent être utilisées, comme déterminé par l’autorité
compétente :
a) Recommended Practices for Installation of Aboveground Storage Systems for Motor Vehicle
Fueling, PEI/RP 200;
b) Recommended Practices for Installation of Bulk Storage Plants, PEI/RP 800;
c) Recommended Practices for the Installation of Marina Fueling Systems (2014 Edition),
PEI/RP 1000;
d) Recommended Practices for the Design, Installation, Service, Repair and Maintenance of
Aviation Fueling Systems (2013 Edition), PEI/RP 1300;
e) Recommended Practices For The Design And Installation Of Fueling Systems For
Emergency Generators, Stationary Diesel Engines And Oil Burner Systems (2014 Edition),
PEI/RP 1400.
1.6 Ces produits sont fabriqués en usine et devraient être assemblés, inspectés et soumis à des essais
d’étanchéité sur place pour les applications et les conditions d’utilisation spécifiées par des personnes
qualifiées conformément aux instructions du fabricant et aux exigences locales.
1.7 Ces produits devraient être régulièrement inspectés et entretenus par des personnes qualifiées pour
assurer leur bon fonctionnement ou pour les mettre hors service si nécessaire, et ce, conformément aux
pratiques recommandées de l’industrie ou aux instructions du fabricant.
1.8 Ces produits n’ont pas été évalués pour une utilisation après une catastrophe naturelle, un incendie
ou une exposition à des produits chimiques non représentatifs des liquides d’essai ou des conditions
physiques excessives au-delà de l’assemblage, de l’installation et des utilisations prévus aux présentes.
1.9 Ces produits n’ont pas été évalués pour des applications où ils sont exposés à des conditions
physiques difficiles importantes ou continues, à des contraintes mécaniques excessives et à des
environnements très corrosifs ou dans lesquelles ils doivent fonctionner hors de la plage de température
ambiante prévue pour de longues périodes.
1.10 Ces exigences ne s’appliquent pas à la tuyauterie hors sol pour carburants liquides, qui entre dans
le domaine d’application de la norme UL 180, Liquid-Level Gauges for Oil Burner Fuels and Other
Combustible Liquids and ULC/ORD-C180, Liquid Level Gauges And Indicators For Fuel Oil And
Lubricating Oil Tanks, ni à la tuyauterie souterraine qui fait l’objet de la norme CAN/ULC-S679, Norme sur
les canalisations souterraines métalliques et non métalliques pour liquides inflammables et combustibles;
de la norme UL 971, Standard for Nonmetallic Underground Piping For Flammable Liquids; et de la norme
UL 971A, Outline of Investigation for Metallic Underground Fuel Pipe.
1.11 Ces exigences ne s’appliquent pas à la tuyauterie hors sol pour les combustibles gazeux (tels que
le gaz naturel, le gaz de pétrole liquéfié, le propane, le butane, etc.), qui fait l’objet de la norme UL 536,
Standard for Flexible Metallic Hose; et de la norme ULC/ORD-C536, Flexible Metallic Hose.
1.12 Ces exigences ne s’appliquent pas aux tuyaux de raccord métalliques flexibles ni aux tuyaux
flexibles de distribution de carburants et de récupération de vapeurs en élastomère, qui font l’objet de la
norme UL 2039, Standard for Flexible Connector Piping for Fuels; la norme UL 330A, Outline of
Investigation for Hose and Hose Assemblies for Use With Dispensing Devices Dispensing Gasoline and
Gasoline/Ethanol Blends With Nominal Ethanol Concentrations Up To 85 Percent (E0 – E85); la norme
UL 330B, Standard for Hose and Hose Assemblies for Use With Dispensing Devices Dispensing Diesel
Fuel, Biodiesel Fuel, Diesel/Biodiesel Blends With Nominal Biodiesel Concentrations Up To 20 Percent
(B20), Kerosene, and Fuel Oil; et la norme CAN/ULC-S633, Norme pour les tuyaux de raccordement
flexibles pour carburants.
OEN:
ULC
Langue:
French
Code(s) de l'ICS:
75.160.20;
75.200
Statut:
Norme
Date de Publication:
2018-08-30
Numéro Standard:
ANSI/CAN/UL/ULC 1369:2020