CSA B335-15
1.1
Cette norme s’applique à la conception, à l’utilisation et à l’entretien des chariots élévateurs motorisés
des catégories 1, 2, 3, 4, 5 et 7 ; de plus, certains articles s’appliquent aux véhicules de la catégorie 6,
les chariots élévateurs à grande levée non motorisés, ainsi qu’aux véhicules de transport de personnel
et de charges. Voir à l’annexe B la liste et la description de diverses catégories de ces véhicules.
1.2
Le but de cette norme est de promouvoir la sécurité des chariots élévateurs et de réduire au minimum
les risques de blessures pour les travailleurs en prescrivant les éléments essentiels d’un programme de
sécurité pour les chariots élévateurs, ainsi que les exigences visant la conception, la construction,
l’entretien, l’inspection et l’utilisation sécuritaire des chariots élévateurs, ainsi que la formation des
caristes.
Cette norme présente aussi un aperçu des qualifications recommandées pour les formateurs de caristes
et pour les techniciens d’entretien de ces véhicules.
De plus, les organismes réglementaires canadiens des administrations fédérales, provinciales ou autres
peuvent utiliser cette norme comme guide pour l’élaboration et l’adoption de lois, de règlements et de
directives sur l’utilisation des chariots élévateurs, dans le cadre de programmes de santé et de sécurité
au travail.
1.3
Le chapitre 4 de cette norme prescrit les éléments clés d’un programme de sécurité pour les chariots
élévateurs, notamment des exigences générales relatives à la santé et à la forme physique des caristes.
1.4
Le chapitre 5 de cette norme établit des normes de sécurité pour la conception et la construction des
chariots élévateurs.
1.5
Le chapitre 6 de cette norme présente les exigences minimales visant les séances de familiarisation et
les cours de formation (pour débutants, permanents et de perfectionnement) pour l’utilisation des
chariots élévateurs et de leurs divers accessoires.
Notes :
1) À cause de différences entre les divers modèles de véhicules de la catégorie 6 (chariots élévateurs à grande
levée non motorisés et véhicules de transport de personnel et de charges), il se peut que seulement certaines
parties du chapitre 6 soient pertinentes ; toutefois, on doit donner aux caristes des véhicules de cette
catégorie une formation appropriée.
2) La formation professionnelle et (ou) la familiarisation des caristes pour certains types de chariots élévateurs
qui présentent des exigences particulières, qui nécessitent du matériel spécialisé et (ou) qui sont utilisés dans
un milieu de travail déterminé s’ajoutent aux exigences de base relatives à la formation qui sont prescrites
dans cette norme.
1.6
Le chapitre 7 de cette norme présente un aperçu des qualifications minimales que doivent posséder
les formateurs qui donnent des cours dans le cadre d’un programme de formation de caristes (voir le
chapitre 6).
1.7
Le chapitre 8 de cette norme porte sur l’inspection, l’entretien et les réparations des chariots élévateurs
et de leurs accessoires.
1.8
Le chapitre 9 de cette norme présente un aperçu des qualifications minimales que doivent posséder les
techniciens d’entretien chargés de l’inspection et de l’entretien des chariots élévateurs (voir le
chapitre 8).
1.9
Les valeurs indiquées en unités SI sont les valeurs officielles dans cette norme. Les valeurs entre
parenthèses sont données à titre d'information et pour fin de comparaison seulement.
1.10
Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur
doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce
qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis
de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations.
Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement
partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des
prescriptions.
Selon leur type d’application, les annexes sont désignées comme étant normatives (obligatoires) ou
informatives (facultatives).
OEN:
CSA
Langue:
French
Code(s) de l'ICS:
01
Statut:
Norme
Date de Publication:
2015-06-30
Numéro Standard:
CSA B335-15