BNQ 9700-801/2008

DOMAINE D’APPLICATION La présente norme s’applique à toute entreprise ou organisation désireuse de mettre en œuvre et de maintenir une démarche de prévention, de promotion et de pratiques organisationnelles favorables à la santé auprès de son personnel et de faire reconnaitre ses efforts à cet effet. NOTE — Dans le présent document, le terme « entreprise » est utilisé pour désigner autant une entreprise qu’une organisation. EXPLICATION REMARQUE GÉNÉRALE — Certaines exigences de la norme permettent une grande latitude aux entreprises. Parfois, ces exigences pourront paraitre trop larges, voire imprécises. Cette façon de faire est pourtant volontaire de façon que les exigences soient applicables à une grande variété d’entreprises, qu’il s’agisse d’entreprises de service ou de fabrication, de grandes ou de petites entreprises, situées en milieu urbain ou en région. Cette latitude permet à une entreprise d’agir en fonction de sa culture, de ses modes de gestion et de ses ressources humaines et financières et ainsi de répondre aux préoccupations particulières de ses employés et de la direction. Rappelons qu’un des objectifs de la norme est d’inciter un grand nombre d’entreprises à implanter en milieu de travail un processus qui vise à améliorer la santé du personnel en favorisant un environnement de travail sain et des pratiques de gestion favorables à la santé. Il s’agit, selon les auteurs de la norme, d’exigences minimales pour s’assurer que le programme de santé soit efficace et qu’il entraine des résultats.