3650-900 (1989)

1. OBJET Le présent code a pour objet d'établir des normes de sécurité relatives à l'installation d'une chaudière ou d'un appareil sous pression. La conformité aux exigences de ce code ainsi qu'un entretien adéquat et régulier permettront de s'assurer d'une installation sécuritaire. Toutefois, ces dispositions peuvent se révéler insuffisantes quant à l'obtention d'un bon rendement, ceci ne faisant pas l'objet du présent code. Ce code ne doit pas servir de spécification de conception ni de guide d'instructions à l'usage de personnes non qualifiées. 2. DOMAINE D'APPLICATIOn Le présent code s'applique à l'installation d'un chaudière ou d'un appareil sous pression.