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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-17: Exigences particulières pour les...
La CEI 60335-2-17:2012 traite de la sécurité des couvertures, coussins, vêtements et autres appareils électriques souples, destinés à chauffer un lit ou le corps humain, pour usages domestiques et analogues et dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V. Cette norme s'applique également aux unités de commande fournies avec l'appareil. Les appareils non destinés à un usage…
Éditeur :
IEC
Statut :
Révisé
Date de publication :
2012-03-25
Code(s) de l'ICS :
13.120; 97.040.50
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-3: Exigences particulières pour les ...
La CEI 60335-2-3:2012 traite de la sécurité des fers à repasser électriques à sec et des fers à vapeur, y compris ceux avec un réservoir d'eau ou un bouilleur séparé ayant une capacité n'excédant pas 5 l, pour usages domestiques et analogues, la tension assignée des appareils n'étant pas supérieure à 250 V. Les appareils qui ne sont pas destinés à un usage domestique normal mais…
Éditeur :
IEC
Statut :
Révisé
Date de publication :
2012-03-14
Code(s) de l'ICS :
13.120; 97.060
Norme sur la gestion et la mise en oeuvre de l'ergonomie en milieu de travail
Domaine d'application et objectif 1.1 Domaine d'application 1.1.1 Cette norme prescrit des exigences et fournit des conseils relatifs à l'application systématique de l'ergonomie au développement, à la conception, à l'utilisation, à la gestion et à l'amélioration des systèmes de travail grâce à la mise en oeuvre d'un processus ergonomique. 1.1.2 Cette…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2012-02-29
Code(s) de l'ICS :
13.180
Sécurité en matière d'électricité au travail
Domaine d'application 1.1 Généralités Cette norme énonce les exigences de sécurité en matière d'électricité au travail qui visent à prévenir les accidents pendant des activités comme l'installation, l'inspection, l'exploitation, l'entretien et le démantèlement d'appareillage et de conducteurs électriques et d'équipements et pendant les travaux effectués à…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2011-12-31
Code(s) de l'ICS :
13.100; 13.260
Technologies de l’information — Techniques de sécurité — Systèmes de gestion de la sécurité de l’inf...
IMPORTANT — La présente publication n'a pas pour objectif d'inclure toutes les dispositions nécessaires à un contrat. Les utilisateurs sont responsables de son application dans les conditions appropriées. La conformité à une norme ISO/CEI ne confère aucune exemption à la satisfaction des obligations légales. 1 Domaine d'application 1.1 Généralités La présente Norme internationale…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2011-12-31
Code(s) de l'ICS :
35.040
Organismes de bienfaisance – Gouvernance et bonnes pratiques de gestion
1 OBJET La présente norme spécifie des exigences en matière de gouvernance et de bonnes pratiques de gestion pour les organismes de bienfaisance. 2 DOMAINE D’APPLICATION La présente norme s’applique à tous les organismes de bienfaisance qui sont enregistrés auprès de l’Agence du revenu du Canada et qui sont désireux de mettre en oeuvre et de maintenir de bonnes pratiques de gestion. Le présent…
Éditeur :
BNQ
Statut :
Annulée
Date de publication :
2011-12-30
Code(s) de l'ICS :
03.100.99
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-61 : Règles particulières pour les a...
1 Domaine d’application L’article de la Partie 1 est remplacé par l’article ci-après. La présente Norme internationale traite de la sécurité des appareils de chauffage électriques à accumulation pour usages domestiques et analogues, destinés à chauffer la pièce dans laquelle ils sont situés, dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V pour les appareils monophasés et à 480…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2011-11-30
Code(s) de l'ICS :
13.120; 97.100.10
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-65 : Règles particulières pour les é...
1 Domaine d’application L’article de la Partie 1 est remplacé par l’article ci-après. La présente norme internationale traite de la sécurité des épurateurs d’air électriques pour usages domestiques et analogues, dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V pour les appareils monophasés et à 480 V pour les autres appareils. Les appareils non destinés à un usage domestique…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2011-11-30
Code(s) de l'ICS :
23.120
Lignes directrices pour la documentation des systèmes de management de la qualité
1 Domaine d'application Le présent Rapport technique fournit des lignes directrices pour l'élaboration et la tenue à jour de la documentation nécessaire pour assurer un système efficace de management de la qualité, adaptée aux besoins spécifiques de l'organisme utilisateur. L'utilisation de ces lignes directrices facilitera l'établissement d'un système…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2011-10-31
Code(s) de l'ICS :
03.120.10
Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la caractérisation d’un agent stérili...
La presente norme nationale du Canada est equivalente a la norme internationale ISO 14937:2009. 1 Domaine d'application 1.1 Inclusions 1.1.1 La présente Norme internationale spécifie les exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la surveillance et le contrôle de routine d'un procédé de stérilisation pour…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2011-09-30
Code(s) de l'ICS :
11.080.01