Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-17: Exigences particulières pour les...
La CEI 60335-2-17:2012 traite de la sécurité des couvertures, coussins, vêtements et autres appareils électriques souples, destinés à chauffer un lit ou le corps humain, pour usages domestiques et analogues et dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V. Cette norme s'applique également aux unités de commande fournies avec l'appareil. Les appareils non destinés à un usage…
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-3: Exigences particulières pour les ...
La CEI 60335-2-3:2012 traite de la sécurité des fers à repasser électriques à sec et des fers à vapeur, y compris ceux avec un réservoir d'eau ou un bouilleur séparé ayant une capacité n'excédant pas 5 l, pour usages domestiques et analogues, la tension assignée des appareils n'étant pas supérieure à 250 V. Les appareils qui ne sont pas destinés à un usage domestique normal mais…
Norme sur la gestion et la mise en oeuvre de l'ergonomie en milieu de travail
Domaine d'application et objectif
1.1 Domaine d'application
1.1.1
Cette norme prescrit des exigences et fournit des conseils relatifs à l'application systématique de l'ergonomie au développement, à la conception, à l'utilisation, à la gestion et à l'amélioration des systèmes de travail grâce à la mise en oeuvre d'un processus ergonomique.
1.1.2
Cette…
Domaine d'application
1.1 Généralités
Cette norme énonce les exigences de sécurité en matière d'électricité au travail qui visent à prévenir les accidents pendant des activités comme l'installation, l'inspection, l'exploitation, l'entretien et le démantèlement d'appareillage et de conducteurs électriques et d'équipements et pendant les travaux effectués à…
Technologies de l’information — Techniques de sécurité — Systèmes de gestion de la sécurité de l’inf...
IMPORTANT — La présente publication n'a pas pour objectif d'inclure toutes les dispositions
nécessaires à un contrat. Les utilisateurs sont responsables de son application dans les conditions
appropriées. La conformité à une norme ISO/CEI ne confère aucune exemption à la satisfaction des
obligations légales.
1 Domaine d'application
1.1 Généralités
La présente Norme internationale…
Organismes de bienfaisance – Gouvernance et bonnes pratiques de gestion
1 OBJET
La présente norme spécifie des exigences en matière de gouvernance et de bonnes pratiques de
gestion pour les organismes de bienfaisance.
2 DOMAINE D’APPLICATION
La présente norme s’applique à tous les organismes de bienfaisance qui sont enregistrés auprès de
l’Agence du revenu du Canada et qui sont désireux de mettre en oeuvre et de maintenir de bonnes
pratiques de gestion.
Le présent…
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-61 : Règles particulières pour les a...
1 Domaine d’application
L’article de la Partie 1 est remplacé par l’article ci-après.
La présente Norme internationale traite de la sécurité des appareils de chauffage
électriques à accumulation pour usages domestiques et analogues, destinés à chauffer la
pièce dans laquelle ils sont situés, dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V
pour les appareils monophasés et à 480…
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-65 : Règles particulières pour les é...
1 Domaine d’application
L’article de la Partie 1 est remplacé par l’article ci-après.
La présente norme internationale traite de la sécurité des épurateurs d’air électriques pour
usages domestiques et analogues, dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V
pour les appareils monophasés et à 480 V pour les autres appareils.
Les appareils non destinés à un usage domestique…
Lignes directrices pour la documentation des systèmes de management de la qualité
1 Domaine d'application
Le présent Rapport technique fournit des lignes directrices pour l'élaboration et la tenue à jour de la
documentation nécessaire pour assurer un système efficace de management de la qualité, adaptée aux
besoins spécifiques de l'organisme utilisateur. L'utilisation de ces lignes directrices facilitera l'établissement
d'un système…
Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la caractérisation d’un agent stérili...
La presente norme nationale du Canada est equivalente a la norme internationale ISO 14937:2009.
1 Domaine d'application
1.1 Inclusions
1.1.1 La présente Norme internationale spécifie les exigences générales pour la caractérisation d'un agent
stérilisant et pour la mise au point, la validation et la surveillance et le contrôle de routine d'un procédé de
stérilisation pour…