CAN/CSA-ISO/TR 10013:01 (C2011)
1 Domaine d'application
Le présent Rapport technique fournit des lignes directrices pour l'élaboration et la tenue à jour de la
documentation nécessaire pour assurer un système efficace de management de la qualité, adaptée aux
besoins spécifiques de l'organisme utilisateur. L'utilisation de ces lignes directrices facilitera l'établissement
d'un système documenté répondant aux exigences de la norme de système de management de la qualité
applicable.
Le présent Rapport technique peut être utilisé pour documenter des systèmes de management relevant
d'autres normes que celles de la famille ISO 9000, par exemple des systèmes de management
environnemental et des systèmes de management de la sécurité.
NOTE Lorsqu'une procédure est documentée, le terme «procédure écrite» ou «procédure documentée» est souvent
employé.
OEN:
CSA
Langue:
French
Code(s) de l'ICS:
03.120.10
Statut:
Annulée
Date de Publication:
2011-10-31
Numéro Standard:
CAN/CSA-ISO/TR 10013:01 (C2011)