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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité —Partie 2-31 : Règles particulières pour les ho...
1 Domaine d’application L’article de la Partie 1 est remplacé par l’article ci-après. La présente Norme internationale traite de la sécurité des hottes de cuisine et autres extracteurs électriques de fumées de cuisson prévus pour être installés au-dessus, à côté, derrière ou sous des cuisinières, tables de cuisson ou appareils de cuisson analogues, et dont la tension assignée n'est pas…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2012-11-30
Code(s) de l'ICS :
13.120; 97.040.20
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-35: Exigences particulières pour les...
La CEI 60335-2-35:2012 traite de la sécurité des chauffe-eau électriques instantanés pour usages domestiques et analogues, destinés à chauffer l'eau au-dessous de la température d'ébullition, et dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V pour les appareils monophasés et à 480 V pour les autres appareils. Les chauffe-eau instantanés comportant des éléments chauffants nus…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2012-11-06
Code(s) de l'ICS :
13.120; 97.040.50
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-15: Exigences particulières pour les...
La CEI 60335-2-15:2012 traite de la sécurité des appareils électriques de chauffage des liquides, pour usages domestiques et analogues, dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V. Les appareils destinés normalement à un usage domestique et analogue et qui peuvent être également utilisés par des usagers non avertis dans des magasins, chez des artisans et dans des fermes sont…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2012-11-05
Code(s) de l'ICS :
13.120; 97.040.50
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité —Partie 2-40 : Règles particulières pour les po...
1 Domaine d’application L’article de la Partie 1 est remplacé par l’article ci-après. La présente Norme internationale traite de la sécurité des pompes à chaleur électriques, y compris les pompes à chaleur pour l’eau chaude sanitaire, les climatiseurs et les déshumidificateurs qui comportent des moto-compresseurs et des ventilo-convecteurs pour le traitement de l'air, dont la tension…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2012-10-31
Code(s) de l'ICS :
23.120
Qualité du sol — Prélèvement des invertébrés du sol — Partie 6: Lignes directrices pour la conceptio...
La présente partie de l'ISO 23611 spécifie les lignes directrices pour la conception de programmes d'échantillonnage des invertébrés du sol sur le terrain (par exemple la surveillance de la qualité d'un sol comme habitat pour les organismes). Des informations détaillées sur l'échantillonnage des organismes les plus importants vivant dans le sol sont fournies dans les autres…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2012-09-18
Code(s) de l'ICS :
13.080.30; 13.080.05
Programmes de surveillance de l'environnement aux installations nucléaires de catégorie I et au...
Domaine d'application 1.1 Installations 1.1.1 Types d'installations 1.1.1.1 Cette norme vise la conception et la mise en oeuvre de programmes de surveillance de l'environnement aux installations nucléaires de catégorie I et aux mines et usines de concentration d'uranium. Ces installations comprennent a) les réacteurs nucléaires ; b) les mines d'uranium et les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2012-07-31
Code(s) de l'ICS :
17.240; 17.240
Évaluation des risques environnementaux aux installations nucléaires de catégorie I et aux mines et ...
Domaine d'application 1.1 Installations 1.1.1 Types d'installations 1.1.1.1 Cette norme vise les ERE des installations nucléaires de catégorie I et des mines et usines de concentrations d'uranium. Ces installations comprennent : a) les réacteurs nucléaires ; b) les mines, usines de concentration, raffineries et usines de conversion d'uranium ; c) les usines de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2012-05-31
Code(s) de l'ICS :
13.020.30; 27.120.20
Déconstruction des bâtiments et de leurs éléments
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme énonce des exigences minimales visant les processus et les procédures associés à la déconstruction de bâtiments. Elle s’adresse aux entrepreneurs, aux conseillers, aux concepteurs, aux propriétaires de bâtiment, aux organismes de réglementation de même qu’aux fournisseurs de matériaux et aux organismes de chaîne de valeur qui participent à la…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2012-05-31
Code(s) de l'ICS :
91.010.01; 91.010.99
Information et documentation — Identifiant international normalisé des collections (ISCI)
La présente Norme internationale établit les spécifications de l'identifiant normalisé des collections (ISCI) comme système international d'identification unique pour chaque collection, fonds et série archivistique et des parties de collections, de fonds et de séries archivistiques. La présente Norme internationale définit les spécifications de la structure d'un identifiant et en…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2012-04-15
Code(s) de l'ICS :
01.140.20
Organismes de bienfaisance – Gouvernance et bonnes pratiques de gestion
La présente norme s’applique à tous les organismes de bienfaisance qui sont enregistrés auprès de l’Agence du revenu du Canada et qui sont désireux de mettre en oeuvre et de maintenir de bonnes pratiques de gestion. Le présent document a été élaboré en vue de servir de document de référence dans le cadre d’activités d’évaluation de la conformité des pratiques visées. NOTE — L’évaluation de la…
Éditeur :
BNQ
Statut :
Norme
Date de publication :
2012-03-31
Code(s) de l'ICS :
03.100.99