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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Réseaux de distribution de gaz médicaux — Partie 1 : Canalisations pour les gaz médicaux, l’aspirati...
1.1 Cette norme stipule des exigences visant les canalisations pour les gaz médicaux, l’aspiration médicale, les gaz de soutien médical et les systèmes d’évacuation des gaz d’anesthésie dans des établissements de santé publics et privés. Elle s’applique à tous les établissements qui offrent des services de soins, quels que soient le type, la taille, l’emplacement ou la gamme des services…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-11-30
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-67: Exigences particulières pour les...
L’article de la Partie 1 est remplacé par l’article ci-après. La présente Norme internationale traite de la sécurité des machines de traitement des sols à usage commercial, intérieur ou extérieur, pour les applications suivantes: – brossage, – ramassage à sec ou en présence d’eau, – lustrage et polissage à sec, – application de cire, de produits d’étanchéité et de détergents à base de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-11-30
Code(s) de l'ICS :
23.080; 91.140.65
Tissus destinés à la reproduction assistée
1.1 Cette norme aborde les questions relatives à la sécurité des tissus utilisés aux fins de procréation assistée avec l’intervention d’un tiers. Elle couvre les exigences en matière de système de qualité et les aspects touchant la sécurité des donneurs et receveurs potentiels et réels, des enfants conçus au moyen de la procréation assistée, du personnel et d’autres personnes qui pourraient être…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2017-11-30
Code(s) de l'ICS :
11.020; 11.100
Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes d'accréditation procédant à l'...
ISO/IEC 17011:2017 spécifie les exigences relatives à la compétence, la cohérence des activités et l'impartialité des organismes d'accréditation procédant à l'évaluation et à l'accréditation des organismes d'évaluation de la conformité.<br /> <br /> NOTE Dans le contexte du présent document, les activités couvertes par l'accréditation incluent, sans…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2017-11-28
Code(s) de l'ICS :
03.120.20
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes d'accréditation procédant à l'...
ISO/IEC 17011:2017 spécifie les exigences relatives à la compétence, la cohérence des activités et l'impartialité des organismes d'accréditation procédant à l'évaluation et à l'accréditation des organismes d'évaluation de la conformité. NOTE Dans le contexte du présent document, les activités couvertes par l'accréditation incluent, sans toutefois s'y…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2017-11-28
Code(s) de l'ICS :
03.120.20
Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes d'accréditation procédant à l'...
ISO/IEC 17011:2017 spécifie les exigences relatives à la compétence, la cohérence des activités et l'impartialité des organismes d'accréditation procédant à l'évaluation et à l'accréditation des organismes d'évaluation de la conformité. NOTE Dans le contexte du présent document, les activités couvertes par l'accréditation incluent, sans toutefois s'y…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2017-11-28
Code(s) de l'ICS :
03.120.20
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-34 : Exigences particulières pour le...
L'article de la Partie 1 est remplacé par l’article ci-après. La présente Norme internationale traite de la sécurité des motocompresseurs étanches (de type hermétique et hermétique accessible) et, le cas échéant, de leurs systèmes de protection et de commande, qui sont destinés à être utilisés sur les appareils électrodomestiques et analogues et qui sont conformes aux normes applicables…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2017-10-31
Code(s) de l'ICS :
97.040.30
Cellules, tissus et organes destinés à la transplantation : exigences générales
1.1 Cette norme établit des exigences générales en ce qui a trait à la sécurité des cellules, des tissus et des organes humains destinés à la transplantation et comprend des exigences relatives au système qualité. Elle porte également sur les aspects de sécurité relatifs aux donneurs et aux receveurs éventuels et réels, au personnel et aux autres personnes qui pourraient être exposés à des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-10-31
Code(s) de l'ICS :
11.020; 03.120.10
Organes pleins destinés à la transplantation
1.1 Cette norme aborde les questions relatives à la sécurité des organes pleins destinés à la transplantation. Elle porte également sur les aspects de sécurité relatifs aux donneurs et aux receveurs, éventuels et réels, au personnel et aux autres personnes qui pourraient être exposées à des transplantations d’organes pleins ou qui pourraient être affectées par celles-ci. 1.2 Cette norme vise…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-10-31
Code(s) de l'ICS :
11.020; 11.100
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-82: Exigences particulières pour les...
L'IEC 60335-2-82:2017 traite de la sécurité des machines de divertissement électriques et des machines électriques de service pour les personnes, à usage commercial, dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V pour les appareils monophasés et à 480 V pour les autres appareils. Il est possible de citer, à titre d’exemple d'appareils compris dans le domaine d'…
Éditeur :
IEC
Statut :
Révisé
Date de publication :
2017-10-25
Code(s) de l'ICS :
97.180; 97.200.40