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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Dispositifs médicaux - Systèmes de management de la qualité - Exigences à des fins réglementaires
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO 13485:2003 (deuxième édition, 2003-07-15). 1 Domaine d'application 1.1 Généralité La présente Norme internationale énonce les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme doit démontrer son aptitude à fournir régulièrement des dispositifs médicaux et des services…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-11-30
Code(s) de l'ICS :
11.040.01
Technologies de l'information - Opérations distantes: Concepts, modèle et notation
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO/CEI 13712-1:1995 (première édition, 1995-09-15), avec Rectificatif Technique 1. 1 Domaine d'application La présente Recommendation / Norme internationale spécifie le service d'opérations distantes (ROS) et utilise la notation de syntaxe abstraite numéro un (ASN.1) pour définir les classes d'objets…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2002-07-31
Code(s) de l'ICS :
35.240.01
Management de la qualité - Lignes directrices pour la formation
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO 10015:1999 (première édition, 1999-12-15). 1. Domaine d'application Les présentes lignes directrices couvrent le développement, la mise en oeuvre, la maintenance et l'amélioration des stratégies et des dispositifs de formation dont dépend la qualité des produits fournis par un organisme. La…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2000-02-29
Code(s) de l'ICS :
03.120.10
Langages de programmation - APL
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO 8485:1989. 1 Objectif et domaine d'application La présente Norme Internationale définit le langage de programmation APL et l'environnement dans lequel les programmes APL sont exécutés. Elle se propose de faciliter la portabilité des programmes APL et leur échange, et de permettre une programmation…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
1996-04-29
Code(s) de l'ICS :
35.060
Méthodes pour épreuves textiles Textiles - Dosage du formaldéhyde - Partie 1: Formaldéhyde libre et ...
La présente norme nationale du Canada est équivalente a la norme internationale ISO 14184-1:1998. 1 Domaine d'application La présente partie de l'ISO 14184 spécifie une méthode pour déterminer la quantité de formaldéhyde libre et de formaldéhyde extrait partiellement par hydrolyse selon une méthode d'extraction d'eau. La méthode peut être appliquée aux essais d'…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2007-09-30
Code(s) de l'ICS :
59.080.01
Stérilisation des produits de santé - Irradiation - Partie 2: Établissement de la dose stérilisante
La présente norme nationale du Canada est équivalente a la norme internationale ISO 11137-2:2006. 1 Domaine d'application La présente partie de l'ISO 11137 spécifie des méthodes de détermination de la dose minimale nécessaire pour atteindre une exigence spécifiée de stérilité et des méthodes pour justifier l'utilisation de la dose stérilisante de 25 kGy ou de la dose stérilisante…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2007-02-28
Code(s) de l'ICS :
11.080.01
Appareils d'électrochirurgie à courant haute fréquence - Partie 2: Maintenance
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à le Rapport technique internationale CEI 1289-2:1994. 1 Domaine d'application Le présent rapport technique contient des directives concernant les opérations de maintenance des APPAREILS D'ÉLECTROCHIRURGIE À COURANT HAUTE FRÉQUENCe définis à l'article 3 ci-après, devant être effectuées par le personnel technique biomédical.…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1998-03-30
Code(s) de l'ICS :
11.040.01; 11.040.30
Evaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 12: Préparation des échantillons et matériau...
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO 10993-12:1996. 1 Domaine d'application La présente partie de l'ISO 10993 fixe les prescriptions et fournit des lignes directrices sur les modes opératoires à suivre pour la préparation d'échantillons de dispositifs médicaux destinés à des essais dans des systèmes biologiques, conformément à…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1997-12-31
Code(s) de l'ICS :
11.100.20
Evaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 5: Essais de cytotoxicité: méthodes in vitr...
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO 10993-5:1992. 1 Domaine d'application La présente partie de l'ISO 10993 décrit des méthodes d'essais pour mesurer la cytotoxicité in vitro des dispositifs médicaux. NOTE 1 Le terme dispositifs médicaux correspond à la définition donnée dans l'ISO 10993-1 et couvre les matériaux à…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1997-06-29
Code(s) de l'ICS :
11.100
Technologies de l'information - Vocabulaire - Partie 28: Intelligence artificielle - Notions fo...
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO/IEC 2382-28:1995. 1.1 Domaine d'application La présente partie de l'ISO/CEI 2382 a pour objet de faciliter les échanges internationaux dans le domaine des technologies de l'information. À cet effet, elle présente un ensemble bilingue de termes et de définitions ayant trait à des notions choisies…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1996-12-30
Code(s) de l'ICS :
01.040.35; 35.020

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