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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Gestion du travail dans des conditions extrêmes
1.1 Cette norme, qui suit les principes énoncés dans CAN/CSA-Z1000, prescrit les exigences pour : a) établir et tenir à jour un système de gestion en conditions extrêmes conformément aux principes des systèmes de gestion de la santé et sécurité au travail (SGSST); b) établir les rôles et responsabilités du représentant de la direction, de l’équipe de surveillance et du travailleur; c) gérer les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2018-05-31
Code(s) de l'ICS :
13.100
Réseaux de canalisations de pétrole et de gaz
1.1 Un commentaire porte sur cet article. Cette norme traite de la conception, de la construction, de l’exploitation, de l’entretien, de la mise hors service et de l’abandon des réseaux de canalisations des industries gazières et pétrolières qui transportent : a) les hydrocarbures liquides, y compris le pétrole brut, les fluides multiphasiques, les condensats, les dérivés liquides du…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2015-12-31
Code(s) de l'ICS :
N/A
Retraitement des dispositifs médicaux — Exigences générales Copie exclusive
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme est conçue pour servir de base au système de gestion de la qualité (SGQ) en milieu de soins en vue d’assurer un retraitement des dispositifs médicaux réutilisables qui soit sécuritaire et fiable et elle doit être utilisée avec les normes de la série CSA Z314 qui abordent les divers aspects du retraitement des dispositifs médicaux. Un SGQ complet peut être…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2013-12-31
Code(s) de l'ICS :
01
Évaluation de la conformité — Vocabulaire lié à la compétence des personnes utilisée pour la certifi...
L'ISO/CEI TS 17027:2014 définit les termes et définitions relatifs à la compétence des personnes et utilisés dans le domaine de la certification des personnes, afin d'établir un vocabulaire commun. Ces termes et définitions peuvent, le cas échéant, être utilisés dans d'autres documents spécifiant la compétence de personnes, tels que règlements, normes, dispositifs particuliers de…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2014-02-23
Code(s) de l'ICS :
03.120.20
Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie ...
1 Domaine d'application et objet Cet article de la Partie 1 est applicable, à l'exception de ce qui suit. 1.1.1 Appareils inclus dans le domaine d'application Replacement: Cette partie de la CEI 61010 spécifie les exigences de sécurité et les essais de vérification relatifs aux équipements de commande suivants: – automates programmables (PLC et PAC); – composants des systèmes…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2014-01-31
Code(s) de l'ICS :
13.110; 13.110
Rendement énergétique des fenêtres et autres systèmes de fenestration/Guide d'utilisation de la...
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme vise: a) toutes les fenêtres dont traite la CAN/CSA-A440, y compris: (i) les fenêtres à guillotine; (ii) les fenêtres coulissantes; (iii) les fenêtres oscillo-battantes; (iv) les fenêtres à battants, fixes et ouvrantes; (v) les fenêtres basculantes (à soufflet ou à auvent); et (vi) les fenêtres fixes, y compris les lumières latérales des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-03-31
Code(s) de l'ICS :
91.060.50

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