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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Hottes de laboratoire et systèmes d’échappement associés
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme s’applique à tous les types de hottes de laboratoire, y compris les hottes à recyclage. Les articles suivants ne concernent pas les hottes à recyclage : 4.3.6, 4.3.7, 4.3.8, 4.4, 5.3.5.1, 7.2et 10.3.2.4l) à p). Note : Les hottes à recyclage ne devraient pas être considérées comme des substituts acceptables pour les hottes à évacuation. Il peut s’agir de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2020-07-31
Code(s) de l'ICS :
91.140.30
Déclaration de matières pour des produits de et pour l'industrie électrotechnique
La CEI 62474:2018 décrit la procédure, le contenu et la forme des déclarations de matières pour les produits des entreprises et des fournisseurs de l'industrie électrotechnique. Les produits chimiques et les émissions du processus pendant l'utilisation du produit n'entrent pas dans le domaine d'application de la présente Norme internationale. Elle fournit aux fabricants situés…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2018-11-29
Code(s) de l'ICS :
01.110; 01.110
Gestion du travail dans des conditions extrêmes
1.1 Cette norme, qui suit les principes énoncés dans CAN/CSA-Z1000, prescrit les exigences pour : a) établir et tenir à jour un système de gestion en conditions extrêmes conformément aux principes des systèmes de gestion de la santé et sécurité au travail (SGSST); b) établir les rôles et responsabilités du représentant de la direction, de l’équipe de surveillance et du travailleur; c) gérer les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2018-05-31
Code(s) de l'ICS :
13.100
Formation en matière de santé et sécurité au travail
1.1 Domaine d’application Cette norme énonce des exigences relatives à la gestion et l’administration de la formation en matière de SST et à la détermination des besoins en matière de formation; elle trace aussi les grandes lignes de l’élaboration, de la mise en oeuvre et de la tenue à jour d’un programme de formation en matière de SST et des cours connexes. Elle traite également de la façon…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2018-04-30
Code(s) de l'ICS :
13.100
Exigences générales de gestion de la qualité et de la sécurité dans un cadre périopératoire
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme comprend les exigences de mise sur pied d’un système de gestion de la qualité (SGQ) qui porte sur la sécurité des patients, du personnel, des familles, des fournisseurs, de tierces parties, et des visiteurs dans un environnement périopératoire, et comprend les exigences portant sur : a) l’établissement d’un SGQ; b) la santé et sécurité au travail (SST); c)…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2018-03-31
Code(s) de l'ICS :
11.020.01
Paramédecine communautaire : cadre d’application pour l’élaboration d’un programme
1.1 Cette norme fournit un cadre d’application pour la planification, la mise en oeuvre et l’évaluation d’un programme de paramédecine communautaire, ci-après nommé « le programme ». Cette norme a pour but de fournir une orientation pour bien comprendre le contexte, les principaux enjeux et les éléments essentiels pour l’élaboration d’un programme de paramédecine communautaire. Cette norme adopte…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2017-09-30
Code(s) de l'ICS :
13.200
Agents de sécurité et superviseurs des agents de sécurité
1.1 Généralités La présente norme énonce les critères minimaux à utiliser pour effectuer la sélection des agents de sécurité et des superviseurs en uniforme affectés à la protection des personnes, des propriétés et de l’information. Elle offre un « Programme de formation de base des agents de sécurité (avant l’affectation) » (voir annexe A), un « Programme de formation des superviseurs des…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2017-08-31
Code(s) de l'ICS :
13.310
Informatique de santé — Imagerie numérique et communication en médecine (DICOM) incluant le déroulem...
Dans le domaine de l'informatique de santé, le présent document aborde l'échange d'images numériques et d'informations relatives à la production et à la gestion de ces images, entre un équipement d'imagerie médicale et les systèmes concernés par la gestion et la communication de ces informations. ISO 12052:2017 facilite l'interopérabilité de l'équipement d'…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2017-08-16
Code(s) de l'ICS :
35.240.80
Sécurité de l’installation et du fonctionnement de l’hémodialyse et de la dialyse péritonéale à domi...
1.1 Cette norme prévoit les exigences qui visent à assurer la sûreté de l’installation et du fonctionnement de l’hémodialyse et de la dialyse péritonéale à domicile. Elle s’adresse aux fournisseurs de dialyse, y compris les travailleurs et les professionnels de la santé qui remplissent des fonctions techniques et opérationnelles associées à la dialyse à domicile, ainsi qu’aux intervenants…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-07-31
Code(s) de l'ICS :
N/A
Gestion de la qualité pour les fournisseurs de dialyse rénale
1.1 Cette norme a pour but de former la base d’un SGQ dans un établissement de soins de santé ou dans un domicile, dans le but d’offrir des traitements de dialyse rénale sûrs et fiables. Note : L’usage de cette norme et des normes connexes suivantes permet de mettre en oeuvre un SGQ global : a) CAN/CSA-C22.2 No. 60601-1; b) CAN/CSA-C22.2 No. 60601-2-16; c) CAN/CSA-C22.2 No. 60601-2-39; d…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-07-31
Code(s) de l'ICS :
N/A