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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Programme de réadaptation intégré pour personnes vivant avec une lésion médullaire
Portée Objectif Cette norme fournit aux gestionnaires des établissements, aux équipes, aux établissements partenaires et aux partenaires du système qui travaillent ensemble dans le cadre d'un programme de réadaptation en lésion médullaire des conseils sur les politiques, les procédures et les pratiques qui soutiennent la prestation de soins et services intégrés sécuritaires, fiables, de…
Éditeur :
HSO
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-01-31
Code(s) de l'ICS :
11.020.10
Retraitement des dispositifs médicaux au Canada dans tous les milieux de soins
1 Domaine d’application 1.1 Sujets abordés par cette norme Cette norme vise le retraitement sécuritaire, efficace et fiable des dispositifs médicaux réutilisables à chaque étape du déroulement des travaux de retraitement, y compris : a) l’établissement d’un SGQ applicable à une ARDM, y compris : i) les indicateurs de performance clés; ii) les politiques et les modes opératoires; iii) la…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-06-30
Code(s) de l'ICS :
11.040.01
Spécifications pour les inventaires d’actifs naturels
1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme fournit des exigences minimales relatives à l’élaboration d’un inventaire d’actifs naturels et à sa communication, et cela constitue la première étape de la gestion des actifs naturels. Cette norme est conçue afin d’être suffisamment souple pour qu’elle soit susceptible d’être appliquée à n’importe quel contexte juridictionnel. Elle pourrait…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-05-31
Code(s) de l'ICS :
13.020.10
Logements accessibles
1 Domaine d’application 1.1 Application Cette norme est utilisable pour la conception et la construction de nouveaux domiciles ou pour la transformation de logements existants en ce qui concerne leur accessibilité. Cela s’applique à la conception, à la construction et à la transformation de l’environnement bâti permettant l’accessibilité, pour entrer et se déplacer dans les logements…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-12-31
Code(s) de l'ICS :
91.140.30
Réseaux de distribution de gaz médicaux — Partie 1 : Canalisations pour les gaz médicaux, l’aspirati...
1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme stipule des exigences relatives aux canalisations pour les gaz médicaux, l’aspiration médicale, les gaz de soutien médical et les systèmes d’évacuation des gaz d’anesthésie dans des établissements de soins de santé publics et privés. Elle s’applique à tous les établissements qui offrent des services de soins, quels que soient le type, la…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-11-30
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Réseaux de distribution de gaz médicaux — Partie 1 : Canalisations pour les gaz médicaux, l’aspirati...
1.1 Cette norme stipule des exigences visant les canalisations pour les gaz médicaux, l’aspiration médicale, les gaz de soutien médical et les systèmes d’évacuation des gaz d’anesthésie dans des établissements de santé publics et privés. Elle s’applique à tous les établissements qui offrent des services de soins, quels que soient le type, la taille, l’emplacement ou la gamme des services…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-11-30
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Paramédecine communautaire : cadre d’application pour l’élaboration d’un programme
1.1 Cette norme fournit un cadre d’application pour la planification, la mise en oeuvre et l’évaluation d’un programme de paramédecine communautaire, ci-après nommé « le programme ». Cette norme a pour but de fournir une orientation pour bien comprendre le contexte, les principaux enjeux et les éléments essentiels pour l’élaboration d’un programme de paramédecine communautaire. Cette norme adopte…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2017-09-30
Code(s) de l'ICS :
13.200
Systèmes de distribution de gaz médicaux — Partie 1: Systèmes de distribution de gaz médicaux compri...
ISO 7396-1:2016 spécifie les exigences relatives à la conception, à l'installation, au fonctionnement, aux performances, aux essais, à la réception et à la documentation des systèmes de distribution utilisés dans les établissements de soins pour les gaz suivants: - l'oxygène; - le protoxyde d'azote; - l'air médical; - le dioxyde de carbone; - les…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2016-02-14
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Informatique de santé — Services d'annuaires pour les fournisseurs de soins de santé, les sujet...
L'ISO 21091:2013 définit les spécifications minimales relatives aux services d'annuaire pour les soins de santé. Elle peut être utilisée pour permettre les communications entre organisations, appareils, serveurs, composants d'applications, systèmes, acteurs techniques et dispositifs. L'ISO 21091:2013 fournit les informations et services d'annuaire communs nécessaires pour…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2013-02-18
Code(s) de l'ICS :
35.240.80
Réseaux de distribution par câbles destinés aux signaux de télévision, signaux de radiodiffusion son...
La CEI 60728-1-1:2010 donne les exigences et décrit les lignes directrices pour la mise en oeuvre de câblages RF pour réseaux domestiques bidirectionnels. Elle s'applique à tout réseau domestique assurant la distribution de signaux fournis par des réseaux de distribution par câbles, à savoir les antennes communautaires, collectives pour la télévision et collectives pour la télévision par…
Éditeur :
IEC
Statut :
Révisé
Date de publication :
2010-01-20
Code(s) de l'ICS :
33.060.30; 33.160.01