Planification, conception et maintenance de systèmes de drainage dans les communautés du Nord
1 Domaine d’application
1.1 Domaine
Cette norme précise les prescriptions pour la planification et la conception, l’exploitation, et la
maintenance de systèmes de drainage de surface dans les limites des communautés nordiques. Les
prescriptions relatives au drainage hors des limites de ces communautés ne sont généralement pas
couvertes par cette norme.
Note : Des ressources et une expertise…
1 Domaine d’application
1.1
Cette norme porte sur la conception, la construction, la capacité nominale, l’installation, le montage,
l’inspection, l’entretien, la réparation, la modification, la mise à l’essai et l’utilisation des grues mobiles
à flèche à treillis et à flèche télescopique.
Note : Des illustrations de grues mobiles figurent à l’annexe A et des illustrations de parties de grues…
Machines à bois — Sécurité — Partie 6 : Toupies monobroches à arbre vertical
1 Domaine d’application
Le présent document donne les exigences et les mesures de sécurité pour les toupies monobroches à arbre vertical à avance manuelle fixes et transportables, ci-après désignées «machines», conçues pour la coupe de bois et de matériau ayant des caractéristiques physiques similaires à celles du bois.
NOTE 1 Pour les définitions de machines fixes et transportables, voir l…
Machines à bois — Sécurité — Partie 8 : Machines de ponçage et de calibrage à bande pour pièces droi...
1 Domaine d'application
Le présent document donne les exigences et les mesures de sécurité pour les machines de calibrage et de ponçage fixes, à avance intégrée et munies d'une ou plusieurs unités de ponçage à bande positionnées au-dessus et/ou au-dessous du niveau de la pièce, à chargement et/ou déchargement manuel ou automatique, ci-après désignées «machines».
Elle traite de tous…
Code sur les chaudières, les appareils et les tuyauteries sous pression
1 Domaine d’application
1.1
Sous réserve de l’article 1.2, la première partie de cette norme s’applique à toutes les chaudières, tous les appareils sous pression, toutes les tuyauteries sous pression et aux accessoires régis par la loi (et définis à l’article 3) et indiqués dans la première partie de cette norme.
Notes :
1)
Les lois ou les règlements des provinces et des territoires…
Traitement de produits de soins de santé — Informations relatives au traitement des dispositifs médi...
Le présent document spécifie les exigences applicables aux informations relatives au traitement des dispositifs médicaux non critiques et non destinés à être stérilisés, à fournir par le fabricant du dispositif (c'est-à-dire un dispositif médical destiné à entrer en contact avec la peau intacte uniquement ou un dispositif médical qui n'est pas destiné à un contact direct avec le patient…
Norme pour Dispositifs de détection, de surveillance ou de contrôle des systèmes de plomberie
1.1 Généralités
1.1.1 Cette norme couvre les dispositifs de détection, de surveillance ou de contrôle des systèmes
d’approvisionnement et de distribution d’eau de taille DN 8 à DN 300 (NPS-1/4 à NPS-12) pour
les applications commerciales et résidentielles, et spécifie les exigences relatives au matériel,
aux tests de rendement, aux limites environnementales, à l’installation et au marquage.…
Modules photovoltaïques (PV) pour applications terrestres - Qualification de la conception et homolo...
L'IEC 61215-1-4:2021 établit les exigences pour la qualification de la conception des modules photovoltaïques (PV) pour applications terrestres adaptés à une utilisation de longue durée dans les climats à l'air libre. La durée de vie utile des modules ainsi qualifiés dépend de leur conception, de leur environnement et de leurs conditions de fonctionnement. Les résultats d’essai ne sont…
Entraînements électriques de puissance à vitesse variable - Partie 5-3: Exigences de sécurité - Exig...
L'IEC 61800-5-3:2021, qui est une norme de produit, spécifie des exigences et donne des recommandations pour la conception et le développement, l'intégration et la validation des codeurs relatifs à la sécurité (codeurs(SR)), au regard de leur sécurité fonctionnelle, de leur sécurité électrique et des conditions d'environnement. Elle s'applique aux codeurs(SR) qui sont des…
