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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Appareils de cogénération
1 Domaine d’application 1.1 Inclusions 1.1.1 Cette norme s’applique aux appareils et les systèmes clé en main autonomes a) fabriqués après la date de publication de cette norme; et b) les appareils qui utilisent des combustibles gazeux ou liquides. 1.1.2 Cette norme spécifie les exigences et les méthodes d’essai pour les dispositifs suivants dans le domaine des technologies de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-02-28
Code(s) de l'ICS :
97.040.20
Conception, fabrication et utilisation de grands récipients pour vrac destinés au transport des marc...
1.1 Organisation et contenu La présente norme énonce les exigences concernant la conception, la fabrication, et le marquage des grands récipients pour vrac (GRV) ainsi que leur sélection et leur utilisation pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9. Elle comporte deux parties et cinq annexes. La partie I énonce les exigences concernant la conception, la…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-02-28
Code(s) de l'ICS :
55.140
Management environnemental — Évaluation de la performance environnementale — Lignes directrices
1 Domaine d’application Le présent document donne des lignes directrices relatives à la conception et l’utilisation de l’évaluation de la performance environnementale (EPE) au sein d’un organisme. Il est applicable à tout organisme, indépendamment de sa catégorie, sa taille, sa situation géographique et sa complexité. Le présent document ne définit pas de niveaux de performance environnementale…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-02-28
Code(s) de l'ICS :
13.020.10
Indicateurs de bien-être, de services et de qualité de vie dans les communautés rurales
1 Domaine d’application 1.1 Aperçu La présente norme offre des définitions et des méthodes pour un ensemble d’indicateurs permettant de déterminer et de mesurer le bien-être, la prospérité et la durabilité dans des contextes ruraux et de petites villes, ainsi que les exigences et les recommandations ayant trait à l’accès et à l’utilisation des données. Elle vise à encourager l’utilisation…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-02-28
Code(s) de l'ICS :
13.020.20
Emballages de sécurité réutilisables pour enfants
1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme vise les emballages destinés aux produits de consommation vendus sous forme liquide ou solide et qui sont dotés de mécanismes de sécurité réutilisables visant à rendre plus difficile aux enfants l’accès au contenu de l’emballage. Ces emballages comprennent notamment (mais non de façon limitative) les emballages à filetage continu, à bouchon à…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-02-28
Code(s) de l'ICS :
N/A
Processus de livraison des bâtiments modulaires volumétriques
1 Domaine d’application 1.1 Inclusions La présente norme décrit les processus de livraison des bâtiments modulaires volumétriques permanents, dont les modules sont construits dans une usine. Cette norme spécifie les modes opératoires pour : a) la conception; b) le contrôle de la qualité des constructions modulaires; c) les approbations; d) la logistique, le transport et l’entreposage;…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-02-28
Code(s) de l'ICS :
91.080
Batteries destinées aux appareils stationnaires et à l'alimentation auxiliaire pour véhicules
1.1 Les exigences suivantes s’appliquent aux systèmes de batteries, tels qu’ils sont définis dans la présente norme, conçus à des fins de stockage de l’énergie pour des applications stationnaires, notamment pour les systèmes photovoltaïques, les éoliennes, l’alimentation sans coupure, etc. Ces systèmes doivent être installés conformément au NFPA 70, au C22.1, ou aux autres codes d’installation…
Éditeur :
UL
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-02-24
Code(s) de l'ICS :
29.220
NORME SUR L'ISOLANT THERMIQUE EN POLYSTYRÈNE, PANNEAUX
1.1 La présente norme spécifie les exigences relatives aux panneaux isolants en polystyrène rigide, avec ou sans parement ou de revêtement, fabriqués en usine par moulage de billes préexpansées (PSE) ou par extrusion de polystyrène (PSX). La présente norme ne s’applique pas aux produits laminés fabriqués avec tout type de panneau rigide, y compris les panneaux de fibres, les panneaux de…
Éditeur :
ULC
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-02-24
Code(s) de l'ICS :
91.120.10; 27.220
Gicleurs automatiques pour service de protection contre l'incendie
1.1 Les présentes exigences couvrent les gicleurs, y compris les gicleurs classiques, à pulvérisation, muraux, à couverture étendue, résidentiels, certains gicleurs pour applications particulières et gicleurs d’entreposage, y compris les gicleurs à réponse rapide pour extinction hâtive (ESFR), destinés à être installés sur des systèmes de gicleurs pour service de protection contre l’incendie.…
Éditeur :
UL
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-02-24
Code(s) de l'ICS :
13.220.01; 13.220.01
Interface de programmation d'application pour système de gestion d'énergie (EMS-API) - Par...
L'IEC 61970-301:2020+AMD1:2022 Le modèle d'information commun (CIM – common information model) est un modèle abstrait qui représente tous les objets principaux d'une entreprise de service public d'électricité habituellement nécessaires aux opérations d'une entreprise de service public d'électricité. La représentation normalisée des ressources de systèmes de puissance…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2022-02-21
Code(s) de l'ICS :
33.200

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