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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Combinaisons Flottantes
1. OBJET 1.1 La présente norme s'applique aux combinaisons flottantes en cas de naufrage, à porter de façon continue (de bord). Elle s'applique aux combinaisons qui réduisent le choc thermique au contact de l'eau froide, retardent l'effet d'hypothermie au cours d'une immersion dans l'eau froide, assurent une flottabilité acceptable de l'utilisateur et…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-10-31
Code(s) de l'ICS :
13.340.10
AVERTISSEURS MANUELS D'INCENDIE POUR LES SYSTÈMES D'ALARME INCENDIE, Y COMPRIS LES ACCESSO...
1. DOMAINE D'APPLICATION 1.1 La présente norme porte sur les avertisseurs manuels d'incendie et leurs accessoires destinés à être installés dans des emplacements ordinaires, à l'intérieur et à l'extérieur, et à être intégrés dans des systèmes d'alarme incendie. 1.2 Un avertisseur manuel d'incendie doté d'un mécanisme avertisseur pré-armé ou d'un électro-…
Éditeur :
ULC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-10-31
Code(s) de l'ICS :
13.320
Maîtrise des énergies dangereuses: Cadenassage et autres méthodes
1 Domaine d'application 1.1 Domaine d'application Cette norme prescrit des exigences relatives à la maîtrise des énergies dangereuses associées à des machines, à des équipements ou à des processus potentiellement dangereux. Lorsqu'une norme CSA ou une autre norme reconnue vise un type particulier de machine, d'équipement ou de processus, on devrait l'utiliser avec cette…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-10-31
Code(s) de l'ICS :
13.100; 13.110
Joints mécaniques pour tuyaux d'évacuation, de ventilation et d'égout
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique aux joints mécaniques d'assemblage axial pour tuyaux et composants de tuyauterie sans pression d'évacuation, de ventilation et d'égout, qui sont situés à l'intérieur ou à l'extérieur des édifices, hors sol ou enfouis. Notes: 1) L'installation de joints mécaniques à basse température exige certaines…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-10-31
Code(s) de l'ICS :
23.040.60; 91.140.80
Guide pratique pour l'utilisation de la B52-05, Code sur la réfrigération mécanique
Généralités La CSA B52, Code sur la réfrigération mécanique, publiée pour la première fois en 1939, est maintenant largement reconnue au Canada comme étant la norme à respecter quant à l'utilisation sécuritaire de systèmes de réfrigération mécanique de divers types et tailles. Ce code présente au public les exigences minimales visant la conception, la construction, l'installation…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2005-10-31
Code(s) de l'ICS :
01.110; 01.110
Appareils électromédicaux - Partie 1-8: Règles générales de sécurité - Norme collatérale: Règles gén...
La présente norme nationale du Canada est equivalente a la norme internationale CEI/IEC 60601-1-8:2005. Domaine d'application La présente norme collatérale spécifie les exigences applicables aux SYSTEMES D'ALARME et aux SIGNAUX D'ALARME des APPAREILS ET DES SYSTEMES ELECTROMEDICAUX. Elle donne également des lignes directrices pour l'application des SYSTEMES D'ALARME.
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-10-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.01
Appareils électromédicaux - Partie 1-6: Règles générales de sécurité - Norme collatérale: Aptitude à...
La présente norme nationale du Canada est equivalente a la norme internationale CEI/IEC 60601-1-6:2004. Domaine d'application La présente norme collatérale spécifie les exigences d'un PROCESSUS destiné à analyser, concevoir, vérifier et valider l'APTITUDE A L'UTILISATION concernant la SECURITE des APPAREILS ELECTROMEDICAUX, désignés ci-après sous le terme d'…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-10-31
Code(s) de l'ICS :
11.040
Avaloirs de sol, avaloirs pluviaux, avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction...
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme spécifie les exigences applicables aux avaloirs de sol, avaloirs pluviaux, avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction résidentielle. Les sujets couverts par la présente norme incluent les suivants: a) matériaux; b) exigences de conception (pour les raccords, attaches, grillages, bouchons d'orifices de nettoyage, clapets…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-10-31
Code(s) de l'ICS :
91.140.80
Alimentation électrique de secours des bâtiments
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique à la conception, à l'installation, au fonctionnement, à l'entretien et à la mise à l'essai de l'appareillage dont le rôle est d'assurer l'alimentation électrique dans des bâtiments ou des installations en cas de panne de l'alimentation normale, lorsqu'une alimentation électrique de secours est…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-10-31
Code(s) de l'ICS :
91.140.50
Exigences visant la conception, les matériaux constitutifs et la fabrication des fosses septiques et...
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme établit les exigences minimales en matière de conception et de matériaux, de méthodes de fabrication et de marquage des fosses septiques et des réservoirs de rétention préfabriqués, ainsi que des compartiments d'effluent faits en acier, en béton, en plastique renforcé de fibres de verre ou en polyéthylène, destinés à recevoir les eaux usées ou…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-10-31
Code(s) de l'ICS :
93.030

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