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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Norme pour les systèmes d’isolation et de finition extérieurs (systèmes SIFE) – Installation des com...
1.1 Cette norme contient les exigences relatives à l’installation des systèmes d’isolation et de finition extérieurs (systèmes SIFE) qui satisfont aux exigences en matière de matériaux et de systèmes de la norme CAN/ULC-S716.1 et aux exigences en matière de conception de la norme CAN/ULC-S716.3. 1.2 Cette norme s’applique à l’installation des composants des systèmes SIFE et à l’installation du…
Éditeur :
ULC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2012-11-30
Code(s) de l'ICS :
91.120.10
Norme pour les systèmes d’isolation et de finition extérieurs (systèmes SIFE) – Application de la co...
1.1 La présente norme contient les exigences relatives à la conception, à la sélection et à l’application d’un revêtement mural extérieur où des systèmes d’isolation et de finition extérieurs (systèmes SIFE) satisfaisant aux exigences de la norme CAN/ULC-S716.1 sont utilisés; elle contient également les exigences relatives aux interfaces entre les systèmes SIFE et les autres éléments de…
Éditeur :
ULC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2012-11-30
Code(s) de l'ICS :
91.120.10
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité —Partie 2-31 : Règles particulières pour les ho...
1 Domaine d’application L’article de la Partie 1 est remplacé par l’article ci-après. La présente Norme internationale traite de la sécurité des hottes de cuisine et autres extracteurs électriques de fumées de cuisson prévus pour être installés au-dessus, à côté, derrière ou sous des cuisinières, tables de cuisson ou appareils de cuisson analogues, et dont la tension assignée n'est pas…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2012-11-30
Code(s) de l'ICS :
13.120; 97.040.20
Sécurité photobiologique des lampes et des appareils utilisant des lampes
1. DOMAINE D'APPLICATION Cette Norme internationale fournit un guide pour l’évaluation de la sécurité photobiologique des lampes et des appareils utilisant des lampes. Spécifiquement, elle définit les limites d’exposition, les techniques de mesures de référence et le schéma de classification pour l’évaluation et le contrôle des risques photobiologiques d’une source de radiation optique,…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2012-11-30
Code(s) de l'ICS :
29.140
Cellules, tissus et organes destinés à la transplantation : exigences générales
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme établit des exigences générales en ce qui a trait à la sécurité des cellules, des tissus et des organes humains destinés à la transplantation et comprend des exigences relatives au système qualité. Elle porte également sur les aspects de sécurité relatifs aux donneurs et aux receveurs éventuels et réels, au personnel et aux autres personnes qui pourraient…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2012-11-30
Code(s) de l'ICS :
03.120.10; 03.120.10
Tissus destinés à la reproduction assistée
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme aborde les questions relatives à la sécurité des tissus utilisés aux fins de procréation assistée avec l’intervention d’un tiers. Elle couvre les exigences en matière de système de qualité et les aspects touchant la sécurité des donneurs et receveurs potentiels et réels, des enfants conçus au moyen de la procréation assistée, du personnel et d’autres…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2012-11-30
Code(s) de l'ICS :
03.120.10; 03.120.10
Tissus destinés à la transplantation
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme aborde les questions relatives à la sécurité des tissus humains destinés à la transplantation. Elle porte également sur les exigences en matière de systèmes de management de la qualité et sur des aspects de sécurité relatifs aux donneurs et aux receveurs éventuels et réels, au personnel et aux autres personnes qui peuvent être exposées à des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2012-11-30
Code(s) de l'ICS :
11.020; 11.020
Organes pleins destinés à la transplantation
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme aborde les questions relatives à la sécurité des organes pleins destinés à la transplantation. Elle porte également sur les aspects de sécurité relatifs aux donneurs et aux receveurs, éventuels et réels, au personnel et aux autres personnes qui pourraient être exposées à des transplantations d’organes pleins ou qui pourraient être affectées par celles-ci.
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2012-11-30
Code(s) de l'ICS :
03.120.10; 03.120.10
Tissus oculaires destinés à la transplantation
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme aborde les questions relatives à la sécurité des tissus oculaires humains destinés à la transplantation. Elle porte également sur les aspects de sécurité relatifs aux donneurs et aux receveurs éventuels et réels, au personnel et aux autres personnes qui pourraient être exposées à des greffes de tissus oculaires ou qui pourraient être affectées par celles-ci.
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2012-11-30
Code(s) de l'ICS :
03.120.10; 03.120.10
Cellules lymphohématopoïétiques destinées à la transplantation
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme porte sur les questions relatives à la sécurité des cellules humaines allogéniques et autologues d’origine lymphohématopoïétique destinées à la transplantation et comprend les exigences du système qualité. Elle porte également sur les aspects de sécurité relatifs aux donneurs et aux receveurs éventuels et réels, au personnel et aux autres personnes qui…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2012-11-30
Code(s) de l'ICS :
03.120.10; 03.120.10

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