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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Essai au Feu - Essai dans une pièce en vraie grandeur pour les produits de surface
1. Domaine d'application [Réviser le troisième paragraphe comme suit :] « Une source d'inflammation normalisée est indiquée. REMARQUE : La source d'inflammation utilisée dans la norme CAN/ULC-S138, Méthode d'essai normalisée de la propagation du feu dans les panneaux de construction isolés d'une configuration de pièces à l'échelle réelle, est similaire à la…
Éditeur :
ULC
Statut :
Norme
Date de publication :
2013-02-28
Code(s) de l'ICS :
13.220.50
Méthode d'essai pour mesurer le taux d'utilisation annuel de combustible des chaudières et...
Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce une méthode de mesure du taux d'utilisation annuel de combustible (AFUE) et de la consommation d'énergie électrique pour les générateurs d'air chaud à air pulsé et les chaudières à vapeur ou à eau chaude à basse pression résidentiels alimentés au gaz ou au mazout. Note : La méthode d'essai reproduit les conditions de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2013-02-28
Code(s) de l'ICS :
27.060.20; 27.060.20
Gestion de la sûreté des installations liées à l'industrie du pétrole et du gaz naturel
Domaine d'application 1.1 Cette norme précise les critères d'établissement d'un programme de gestion de la sûreté des installations liées à l'industrie du pétrole et du gaz naturel en visant à s'assurer que les menaces à la sûreté et les risques connexes sont répertoriés et contrôlés. Elle précise des moyens d'atténuer ces risques, des moyens d'intervention et…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2013-02-28
Code(s) de l'ICS :
03.120.10; 13.310
Appareillage industriel de commande
Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique aux dispositifs de commande et de protection, accessoires compris, conçus pour 1500 V au maximum pour le démarrage, le freinage, la variation de régime, la commande ou la protection des moteurs électriques, des génératrices, des appareils de chauffage ou des autres dispositifs servant àcommander un procédé industriel qui sont conçus…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2013-02-28
Code(s) de l'ICS :
25.040.40; 29.240.30
Code d'installation des systèmes d'assainissement décentralisés
Domaine d'application 1.1 1.1.1 Ce code vise les systèmes d'assainissement décentralisés dotés de systèmes d'absorption par le sol pour l'infiltration, la dispersion et le traitement final des eaux usées et utilisés dans les établissements résidentiels, institutionnels et commerciaux. Note : Dans ce code, le terme «système» signifie système d'assainissement…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2013-02-28
Code(s) de l'ICS :
91.140.70
Technologies de l’information — lnterconnexion de systèmes ouverts (OSI) — Protocole commun d’inform...
1 Domaine d’application La presente Recommandation ( Norme intemationale specific un Application pour transferer des informations de gestion. protocole qui est utilise par des entites de la couche La presente Recommandation 1 Nor-me intemationale specific - les procedures de transmission des informations de gestion entre entites d’application; - la syntaxe information abstraite protocol) du…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2013-02-28
Code(s) de l'ICS :
35.100.70
Norme sur l’installation et les services – systèmes et centrales de réception d’alarme incendie
1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme porte sur les éléments suivants : A la construction, l’exploitation, l’installation, l’inspection et les essais applicables aux centrales de réception d’alarme incendie des systèmes de signalisation d’incendie utilisant des centrales de réception d’alarme incendie, des centres satellites et des centres de transition; B la construction et l’…
Éditeur :
ULC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2013-02-28
Code(s) de l'ICS :
13.220.20; 13.310
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-30 :Exigences particulières pour les...
1 Domaine d’application [Ajouter la phrase qui suit au début de la note 101] Cette norme s’applique aux appareils de chauffage des locaux raccordés en permanence ou à cordon. [Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique à la sécurité de l’appareillage conçu et construit pour installation et utilisation conformément au Code canadien de l’électricité, Première partie. Les produits visés par…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2013-02-28
Code(s) de l'ICS :
97.100.10; 13.120
Dispositifs de commande électrique automatiques à usagedomestique et analogue — Partie 1 : Exigences...
1.1 L’objet de cette partie 1 de la norme est de prescrire des exigences générales visant la sécurité électricité pour certains produits. Cette norme s’applique à un produit en particulier si ce produit est nommé dans la norme de produit. Une norme de produit peut compléter, modifier, ou annuler une exigence de la partie 1 afin que les exigences soient pertinentes à chaque type de produit…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2013-02-28
Code(s) de l'ICS :
97.120
Norme sur les engins automobiles de lutte contre l’incendie
1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme définit les exigences de rendement minimales relatives aux nouveaux engins automobiles de lutte contre l’incendie, notamment les autopompes, les camions-citernes à eau, les échelles automotrices, les dispositifs aériens et des combinaisons de ces derniers, qui sont utilisés dans la lutte contre les incendies de bâtiments au service d’incendie…
Éditeur :
ULC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2013-02-28
Code(s) de l'ICS :
13.220.10

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