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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Cellules, tissus et organes destinés à la transplantation : exigences générales
1.1 Cette norme établit des exigences générales en ce qui a trait à la sécurité des cellules, des tissus et des organes humains destinés à la transplantation et comprend des exigences relatives au système qualité. Elle porte également sur les aspects de sécurité relatifs aux donneurs et aux receveurs éventuels et réels, au personnel et aux autres personnes qui pourraient être exposés à des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-10-31
Code(s) de l'ICS :
11.020; 03.120.10
Tissus destinés à la transplantation
1.1 Cette norme aborde les questions relatives à la sécurité des tissus humains destinés à la transplantation. Elle porte également sur les exigences en matière de systèmes de gestion de la qualité et sur des aspects de sécurité relatifs aux donneurs et aux receveurs éventuels et réels, au personnel et aux autres personnes qui peuvent être exposées à des transplantations de tissus ou qui…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-10-31
Code(s) de l'ICS :
11.020; 11.100
Organes pleins destinés à la transplantation
1.1 Cette norme aborde les questions relatives à la sécurité des organes pleins destinés à la transplantation. Elle porte également sur les aspects de sécurité relatifs aux donneurs et aux receveurs, éventuels et réels, au personnel et aux autres personnes qui pourraient être exposées à des transplantations d’organes pleins ou qui pourraient être affectées par celles-ci. 1.2 Cette norme vise…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-10-31
Code(s) de l'ICS :
11.020; 11.100
Tissus oculaires destinés à la transplantation
1.1 Cette norme aborde les questions relatives à la sécurité des tissus oculaires humains destinés à la transplantation. Elle porte également sur les aspects de sécurité relatifs aux donneurs et aux receveurs éventuels et réels, au personnel et aux autres personnes qui pourraient être exposés à des greffes de tissus oculaires ou qui pourraient être affectés par celles-ci. 1.2 Cette norme vise…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-10-31
Code(s) de l'ICS :
11.020; 11.100
Cellules lymphohématopoïétiques destinées à la transplantation
1.1 Cette norme porte sur les questions relatives à la sécurité des cellules humaines allogéniques et autologues d’origine lymphohématopoïétique destinées à la transplantation et comprend les exigences du système qualité. Cette norme porte également sur les aspects de sécurité relatifs aux donneurs et aux receveurs éventuels et réels, au personnel et aux autres personnes qui pourraient être…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-10-31
Code(s) de l'ICS :
11.020; 11.100
Mesures d’atténuation du radon dans les maisons et petits bâtiments existants
Cette Norme nationale du Canada (NNC) traite des exigences de conception et d’installation des systèmes d’atténuation du radon dans les maisons et petits bâtiments existants (voir 3.37). Cette norme fournit les méthodes diagnostiques, les directives de conception et d’installation ainsi que les spécifications relatives aux matériaux et produits acceptables permettant de maximiser la capacité…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-10-31
Code(s) de l'ICS :
91.120.99
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-34 : Exigences particulières pour le...
L'article de la Partie 1 est remplacé par l’article ci-après. La présente Norme internationale traite de la sécurité des motocompresseurs étanches (de type hermétique et hermétique accessible) et, le cas échéant, de leurs systèmes de protection et de commande, qui sont destinés à être utilisés sur les appareils électrodomestiques et analogues et qui sont conformes aux normes applicables…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-10-31
Code(s) de l'ICS :
97.040.30
Perception du télépéage — Évaluation de la conformité de l'équipement à l'ISO 17575-1 — Pa...
Les normes ISO 16407 ont pour domaine d'application la fourniture d'une série d'essais ayant pour but d'évaluer la conformité des comportements du système frontal et du système central par rapport aux exigences énumérées dans l'ISO 17575-1. L'ISO 16407-1 :2017 contient la définition de tels essais sous forme de buts d'essais, donnant la liste des conditions…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2017-10-29
Code(s) de l'ICS :
03.220.20; 35.240.60
Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité —...
L'article de la Partie 1 est applicable avec l'exception suivante: Addition: La présente partie de l'IEC 62841 s'applique aux mélangeurs. Les mélangeurs ne sont pas considérés comme des outils à système liquide. La présente norme ne s'applique pas aux perceuses ni aux perceuses à percussion, bien qu'elles puissent être utilisées comme mélangeurs.
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2017-10-26
Code(s) de l'ICS :
25.140.20
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-82: Exigences particulières pour les...
L'IEC 60335-2-82:2017 traite de la sécurité des machines de divertissement électriques et des machines électriques de service pour les personnes, à usage commercial, dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V pour les appareils monophasés et à 480 V pour les autres appareils. Il est possible de citer, à titre d’exemple d'appareils compris dans le domaine d'…
Éditeur :
IEC
Statut :
Révisé
Date de publication :
2017-10-25
Code(s) de l'ICS :
97.180; 97.200.40

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