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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Calcul des ouvrages en béton
1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme, en conformité avec le Code national du bâtiment — Canada, prescrit des exigences relatives au calcul et à l’évaluation : a) des ouvrages en béton armé et précontraint; et b) des éléments en béton non armé. Notes : 1) Pour les ouvrages comme les ouvrages résistant aux explosions, les réservoirs, les piscines, les silos, les tours et les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2020-07-31
Code(s) de l'ICS :
91.080.40
Réseaux souterrains
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme s’applique aux lignes et à l’équipement associés au réseau électrique souterrain d’alimentation de télécommunications et d’alimentation installés à l’extérieur de bâtiments et de stations d’alimentation clôturés, et aussi aux installations et à l’équipement installés à l’intérieur de bâtiments ou de sections de bâtiments et utilisés par : a) un réseau…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2020-07-31
Code(s) de l'ICS :
29.240.20; 33.040.50
Règles de sécurité pour les travailleurs en plongée
1 Domaine d’application 1.1 Généralités 1.1.1 Cette norme vise toutes les opérations de plongée professionnelle et définit les règles de sécurité qui s’appliquent dans tous les cas. Note : Il est reconnu que certaines tâches effectuées sous l’eau pourraient nécessiter des normes et des techniques spécialisées qui diffèrent des exigences énoncées dans cette norme, mais qui peuvent être…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2020-07-31
Code(s) de l'ICS :
97.220.40
Hottes de laboratoire et systèmes d’échappement associés
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme s’applique à tous les types de hottes de laboratoire, y compris les hottes à recyclage. Les articles suivants ne concernent pas les hottes à recyclage : 4.3.6, 4.3.7, 4.3.8, 4.4, 5.3.5.1, 7.2et 10.3.2.4l) à p). Note : Les hottes à recyclage ne devraient pas être considérées comme des substituts acceptables pour les hottes à évacuation. Il peut s’agir de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2020-07-31
Code(s) de l'ICS :
91.140.30
Maîtrise des énergies dangereuses : cadenassage et autres méthodes
1 Domaine d’application 1.1 Domaine d’application Cette norme prescrit des exigences relatives à la maîtrise des énergies dangereuses associées à des machines, à des équipements et à des procédés potentiellement dangereux (y compris les machines et les équipements mobiles; voir l’annexe M). Lorsqu’une norme CSA ou une autre norme reconnue vise un type particulier de machine, d’équipement ou…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2020-07-31
Code(s) de l'ICS :
43.040.30
Santé mentale et bien-être pour les étudiants du postsecondaire
1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme définit les exigences à satisfaire pour un établissement postsecondaire pour élaborer et mettre en oeuvre un cadre qui sauvegarde, favorise et améliore continuellement la santé mentale et le bien-être des étudiants. Cette norme constitue un des fondements d’un cadre socioécologique pour l’élaboration, la mise en oeuvre et l’amélioration…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2020-07-31
Code(s) de l'ICS :
13.100
Interconnexion des ressources énergétiques distribuées et des réseaux de distribution d’électricité
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme énonce les exigences techniques relatives à l’interconnexion des ressources énergétiques distribuées (RED) et des réseaux de distribution utilisant une tension entre phases allant jusqu’à 50 kV au point de couplage commun (PCC). 1.2 Cette norme ne définit pas la capacité maximale des RED ni la limite supérieure de tension pour les installations…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2020-07-31
Code(s) de l'ICS :
29.240.01; 29.240.99
Utilisation sûre des lasers en soins de santé
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme propose des directives pour l’utilisation sûre des lasers en soins de santé. Elle s’applique à toutes les procédures des établissements de soins de santé où les lasers hospitaliers sont utilisés, notamment : a) établissements de soins de santé; b) cliniques, bureaux et établissements de santé dentaire; c) installations vétérinaires; d)…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2020-07-31
Code(s) de l'ICS :
31.260; 91.040.10
Composants du système d’eau potable – Effets sur la santé
1.2.1 Cette norme est destinée à couvrir les matériaux ou produits spécifiques qui entrent en contact avec l’eau potable, les produits chimiques utilisés dans le traitement de l’eau potable, ou les deux. La norme est axée sur l’évaluation des contaminants ou des impuretés transmis indirectement à l’eau potable. Les produits et matériaux couverts incluent, sans toutefois s’y limiter, les…
Éditeur :
NSF
Statut :
Annulée
Date de publication :
2020-07-30
Code(s) de l'ICS :
13.060.20
Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 6-3: Normes génériques - Norme sur l'émission re...
IEC 61000-6-3:2020 est une norme d’émissions CEM générique relative aux émissions eapplique uniquement si aucune norme CEM d’émission pertinente dédiée à un produit ou une famille de produits n’a été publiée. La présente partie de l'IEC 61000 concernant les exigences d'émissions s'applique aux appareils électriques et électroniques destinés à être utilisés dans des environnements…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2020-07-29
Code(s) de l'ICS :
33.100.10

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