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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire - Partie ...
S'applique sux apparels médicaux destinés aux applications de diagnostic in vitro (DIV). Les appareils sont destinés à l'examen in vitro de spécimens, y compris les prélèvements de sang et de tissus d'origine humaine. La norme s'applique aussi aux appareils utilisés par un non-initié dans un environnement domestique.
Éditeur :
IEC
Statut :
Révisé
Date de publication :
2002-01-08
Code(s) de l'ICS :
11.040.55; 19.080
Matériel électrique pour atmosphères exlosives gazeuses - Partie 6: Immersion dans l'huile &quo...
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la norme internationale CEI/IEC 79-6:1995 (deuxième édition, 1995-05). 1. Domaine d'application 1.1 La présente norme spécifie les règles de construction et d'essais de matériel électrique à immersion dans l'huile, des parties de matériel électrique à immersion dans l'huile et de composantes Ex, mode de protection…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2001-12-31
Code(s) de l'ICS :
29.260.20
Conception, fabrication et utilisation de grands récipients pour vrac destinés au transport des marc...
1. OBJET 1.1 Organisation et contenu - La présente norme énonce les exigences relatives à la conception et à la fabrication de grands récipients pour vrac (GRV) d'une capacité ne d'épassant pas 3000 L ainsi qu'à leur utilisation pour le transport de marchandises dangereuses de classe 3, 4, 5, 8 ou 9 ou encore de la division 6.1. La présente norme comporte deux parties et trois…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2001-12-31
Code(s) de l'ICS :
13.300; 55.140
Principes fondamentaux et de sécurité pour les interfaces homme-machines, le marquage et l'iden...
La présente Norme nationale du Canada est équivalent à la Norme internationale CEI/IEC 73:1996. 1 Domaine d'application La présente Norme internationale établit des règles générales en vue d'attribuer une signification particulière à certaines indications visuelles, acoustiques et tactiles de façon à - accroître la sécurité des personnes, des biens et/ou de l'environnement en…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2001-12-31
Code(s) de l'ICS :
29.120.40; 01.070
Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses - Partie 5: Remplissage pulvérulent «q»
La présente Norme nationale du Canada est équivalent à la Norme internationale CEI/IEC 60079-5:1997. 1 Domaine d'application La présente partie de la CEI 60079 contient les règles spécifiques de construction, d'essais et de marquage du matériel électrique, des parties de matériel électrique et des composants Ex à remplissage pulvérulent, mode de protection "q", destiné à…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2001-12-31
Code(s) de l'ICS :
29.260.20
Appareils électromédicaux - Partie 2-34: Règles particulières de sécurité et de performances essenti...
La présente norme nationale du Canada est équivalente a la norme internationale CEI/IEC 60601-2-34:2005. 1 Domaine d'application et objet L'article correspondant de la Norme Générale s'applique avec les exceptions suivantes: *1.1 Domaine d'application Addition: La présente Norme Particulière s'applique aux APPAREILS DE SURVEILLANCE et de mesure DE LA PRESSION SANGUINE…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2001-12-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.55
Tourisme - Prestation des services à la clientèle - Agences de voyages offrant des voyages au Québec
1 Objet La présente norme spécifie des exigences concernant la prestation des services à la clientèle offerts par les agences de voyages détenant un permis délivré en vertu de la Loi sur les agents de voyages. Ces agences de voyages offrent à des touristes et des excursionnistes des services touristiques, des forfaits et des circuits à l'intérieur du Québec. NOTE - Lorsque la présente…
Éditeur :
BNQ
Statut :
Annulée
Date de publication :
2001-12-20
Code(s) de l'ICS :
03.200; 03.080.30
Porcs - Bonnes pratiques de production
1 Objet La présente norme spécifie les caractéristiques de la production porcine et les exigences que doivent respecter les producteurs de porcs dans leurs activités. L'objet de la présente norme est de sécuriser les consommateurs et les intermédiaires quant au respect par le producteur de pores des exigences du programme Assurance qualité canadienne MC et à la mise en oeuvre, à l…
Éditeur :
BNQ
Statut :
Annulée
Date de publication :
2001-12-20
Code(s) de l'ICS :
03.120.10; 03.120.10
Véhicules routiers — Méthodes d'essai des perturbations électriques provenant de décharges élec...
La présente Norme internationale spécifie les méthodes de contrôle des décharges électrostatiques (DES) nécessaires pour évaluer les modules électroniques embarqués dans des véhicules, y compris les modes opératoires tant pour l'évaluation sur banc des modules électroniques que pour une évaluation du véhicule complet. Elle décrit en outre un mode opératoire d'essai qui permet une…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2001-12-19
Code(s) de l'ICS :
43.040.10
Industries du pétrole et du gaz naturel — Engrenages à grande vitesse pour applications particulière...
La présente Norme internationale spécifie les exigences minimales relatives aux multiplicateurs et aux réducteurs de vitesse sous carter, de précision, simple ou en chevron, à un ou deux étages, de conception d'arbre parallèle, avec des vitesses de pignon supérieures ou égales à 3 000 min−1 ou des vitesses de ligne primitive supérieures ou égales à 25 m/s, destinés à des applications…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2001-12-19
Code(s) de l'ICS :
21.200

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