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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Raccords de petite taille pour liquides et gaz utilisés dans le domaine de la santé — Partie 2: Racc...
Le présent document spécifie la conception et les dimensions de deux raccords de petite taille destinés à être utilisés pour des raccordements de dispositifs médicaux et d'accessoires dans le cadre d'applications respiratoires. Le premier raccord (R1) est destiné à être utilisé sur des dispositifs médicaux et des accessoires soumis à des pressions allant jusqu'à 15 kPa (par exemple…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2024-07-01
Code(s) de l'ICS :
11.040.10; 11.040.20
Systèmes de freinage des escaliers mécaniques et des trottoirs roulants
1 Domaine d’application 1.1 Aperçu Cette norme traite des systèmes de frein de machine d’entraînement et de freinage dynamique commandé par le moteur de la machine d’entraînement des escaliers mécaniques et des trottoirs roulants, conformément à ASME A17.1/CSA B44, Code de sécurité sur les ascenseurs, monte-charges et les escaliers mécaniques. 1.2 Terminologie Dans cette norme, le terme «…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-06-30
Code(s) de l'ICS :
91.140.90
Code sur la réfrigération mécanique
1 Domaine d’application 1.1 Objectif Cette norme vise à réduire au minimum les risques de blessures en établissant des exigences minimales applicables à la conception, à la fabrication, à l’installation, à la vérification et à l’entretien des systèmes frigorifiques mécaniques et des systèmes frigorifiques directs volatils précisés aux articles 1.2.1et 1.2.2. Note : Cette norme ne traite pas…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-06-30
Code(s) de l'ICS :
27.200
Évaluation du facteur énergétique de référence (FÉR) des systèmes de réfrigération industriels
1 Domaine d’application 1.1 Inclusions Cette norme énonce des exigences relatives à l’évaluation du facteur énergétique de référence (FÉR) destinée aux systèmes de réfrigération ayant les caractéristiques suivantes : a) l’entreposage réfrigéré et des procédés réfrigérés pour les produits alimentaires et les boissons; b) un cycle à compression de vapeur qui assure le refroidissement par…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-06-30
Code(s) de l'ICS :
27.015; 97.130.20
Facteur énergétique de référence (FÉR) des systèmes de ventilation industriels
1 Domaine d’application 1.1 Inclusions Cette norme est conçue pour les systèmes industriels de traitement d’air ayant les caractéristiques suivantes : a) systèmes dont la consommation d’énergie est supérieure à 500 000 kWh par an; b) systèmes dont le débit d’air est supérieur à 9,4 m3/s (20 000 pi3/min); c) systèmes de ventilation dont le rendement énergétique maximal est limité à 25 kJ/…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-06-30
Code(s) de l'ICS :
23.120; 27.015
Appareils électromédicaux — Partie 2-12 : Exigences particulières relatives à la sécurité de base et...
Domaine d’application Remplacement: NOTE 1 L’Article AA.2 contient des recommandations ou une justification pour le présent paragraphe. Le présent document s’applique à la sécurité de base et aux performances essentielles d’un ventilateur de soins intensifs associé à ses accessoires, ci-après désignés par appareil EM: ? prévu pour une utilisation dans un environnement qui fournit des soins…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-06-30
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Calcul des ouvrages en maçonnerie
1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme énonce les règles de calcul de la structure visant les ouvrages en maçonnerie non armée, armée et préfabriquée et leurs composants, conformément à la méthode de calcul aux états limites prescrite dans le Code national du bâtiment — Canada. Cette norme fournit également les règles de calcul de la structure des poutres maçonnées précontraintes,…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-06-30
Code(s) de l'ICS :
91.040.01; 91.040.01
Norme sur la gestion et la mise en oeuvre de l’ergonomie en milieu de travail
Domaine d’application 1.1.1 Généralités Cette norme est conçue pour être utilisée seule ou avec d’autres normes techniques ou professionnelles portant sur des sujets connexes. Elle est destinée à être citée en référence dans d’autres normes à titre de principal ensemble d’exigences relatives à l’adoption de pratiques d’ergonomie au niveau de la direction d’un organisme et dans l’ensemble de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-06-30
Code(s) de l'ICS :
13.180
Lexique des données et des informations sur la santé
Portée La présente norme lexicale comprend des termes pertinents dans l’écosystème de données de santé, notamment concernant les pratiques, la technologie et les rôles associés. Elle s’adresse à toutes les parties prenantes en santé, y compris les prestataires de soins, les responsables des politiques, les chercheuses et chercheurs, l’industrie, et les groupes de patients. Cette norme et les…
Éditeur :
INGN
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-06-30
Code(s) de l'ICS :
35.240.80
Composants du système d’eau potable – Effets sur la santé
Étendue Cette norme est destinée à couvrir les matériaux ou produits spécifiques qui entrent en contact avec l’eau potable, les produits chimiques utilisés dans le traitement de l’eau potable, ou les deux. La norme est axée sur l’évaluation des contaminants ou des impuretés transmis indirectement à l’eau potable. Les produits et matériaux couverts incluent, sans toutefois s’y limiter, les…
Éditeur :
NSF
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-06-27
Code(s) de l'ICS :
13.060.20

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